L'actualité fiscale en continu
FiscalOnline
Fiscalité du patrimoine
Fiscalité des entreprises
Transmission d’entreprises
Fiscalité internationale
E-fiscalité et Innovation
Fiscalité écologique
Outils fiscaux
On en parle
>Sources
13/07/2021Crédit impôt recherche-innovationBercy commente les aménagements successifs du crédit d’impôt recherche et du crédit d’impôt innovationArticle de la rédaction du 13 juillet 202121/06/2021Crédit impôt recherche-innovationCIR et sous-traitance : modalités de délivrance de l'agrément des organismes de recherche et des experts scientifiques ou techniquesArticle de la rédaction08/06/2021Crédit impôt recherche-innovationChoisir entre le CIR ou l’IS : bien plus qu’une bataille d’acronymes, un choix stratégiqueTribune de Terence Wilhelm, Avocat, associé fondateur du cabinet CARA Société d’Avocats du 8 juin 202101/06/2021Crédit impôt recherche-innovationÉvaluation du Crédit d’impôt recherche - Rapport CNEPI 2021Rapport CNEPI 202127/05/2021Crédit impôt recherche-innovationLes dépenses de personnel non chercheur exposées au titre de la veille technologique sont éligibles au CIRArticle de la rédaction du 26 mai 202102/03/2021Crédit impôt recherche-innovationCIR : peuvent être qualifiés de techniciens de recherche les salariés ne disposant d’un diplôme dans le domaine scientifiqueArticle de la rédaction du 1er mars 2021
06/01/2021Crédit impôt recherche-innovationEvolution de la procédure de contrôle du CIR et du fonctionnement du comité consultatif du CIRArticle de la rédaction du 6 janvier 202109/12/2020Crédit impôt recherche-innovationLe Gouvernement a mis en ligne le guide du CIR 2020Article de la rédaction du 8 décembre 202030/09/2020Crédit impôt recherche-innovationDépenses de personnel éligibles au crédit d’impôt recherche : la qualification prime le diplômeArticle de la rédaction du 29 septembre 202010/09/2020Crédit impôt recherche-innovationCIR et sous-traitance agréée : Le Conseil d’Etat annule la doctrine restrictive de 2014Article de la rédaction du 10 septembre 202008/04/2020Crédit impôt recherche-innovationCIR-CII 2019 : Plus que jamais, déposez tôt !Chronique de Néva du 7 avril 202029/01/2020Crédit impôt recherche-innovationUne société qui n’élabore pas elle-même de nouvelles collections peut-elle bénéficier du CIR ?Article de la rédaction du 28 janvier 2020
on en parleDeals & levées de fondsBCLP, conseil des banques dans le cadre du financement de l’acquisition de KAP Développement par SoléoDeals & levées de fondsMoncey Avocats a conseillé Klubb Group dans le cadre dans l'entrée au capital d'Andera PartnersDeals & levées de fondsAllen & Overy conseille CIC Private Debt sur le financement PIK dans le cadre de l’acquisition du groupe Lagarrigue par Naxicap PartnersDeals & levées de fondsMoncey Avocats conseille Quimdis dans le cadre du rapprochement avec Azelis