Fiscalonline

r&d

Derniers articles publiés

12 juin 2011Etudes, synthèses et rapports

Qui a dit que le crédit d'impôt recherche n'était qu'une niche fiscale ?

Crédit impôt recherche-innovation
11 juin 2011Etudes, synthèses et rapports

L'innovation en Europe

Crédit impôt recherche-innovation
9 février 2011Politique communautaire et internationnale

Simplifier l’accès au financement de la recherche et de l’innovation par l’UE : La Commission européenne lance une consultation publique

Crédit impôt recherche-innovation
6 octobre 2010Doctrine

Définition du personnel de recherche « assimilé aux ingénieurs »

Crédit impôt recherche-innovation
19 juillet 2010Jurisprudence

Traitement des dépenses de fonctionnement exposées dans le cadre d'opérations de recherche scientifique ou technique

Revenus professionnels
20 mai 2009Doctrine

Traitement fiscal du concours d'un fonctionnaire civil à des travaux de recherche scientifique

Crédit impôt recherche-innovation
20 mai 2009Doctrine

Traitement fiscal du concours d’un fonctionnaire civil à des travaux de recherche

Crédit impôt recherche-innovation
18 mars 2009Doctrine

Appréciation du seuil de dépenses de recherche pour le statut JEI

Structures Innovantes
5 janvier 2009Loi

Extension des cas de dépenses sous-traitées éligibles au CIR par la Loi de Finances pour 2009

Crédit impôt recherche-innovation
27 décembre 2008Doctrine

Commentaires administratifs sur le nouveau régime du CIR

Crédit impôt recherche-innovation
5 mai 2008Jurisprudence

Le régime espagnol de déduction des dépenses concernant des activités de R&D contrevient à la règle communautaire de liberté d'établissement

Crédit impôt recherche-innovation
5 novembre 2004Analyses et points de vue

Les dispositifs fiscaux au service de la recherche et de l’innovation

Crédit impôt recherche-innovation