Accueil > Tags > Opc

"Opc"

Doctrine 07/10/2021

Régime fiscal des revenus distribués par les sociétés françaises à certains OPC étrangers : commentaires définitifs au BOFIP

Thématiques abordées :

Produits financiers

Doctrine 01/06/2016

Mécanisme de report de la plus-value de cession de titres d'OPC « monétaires »

Thématiques abordées :

Produits financiers

Loi 26/01/2016

L'exonération des plus-values de cession de titres d'OPC sous condition de réinvestissement dans un PEA-PME

Thématiques abordées :

Produits financiers

Doctrine 21/04/2015

Plus-values de cession de parts d’OPC : abattement et quota d'investissement de 75 %

Thématiques abordées :

Produits financiers

Politique communautaire et internationnale 11/02/2010

Commentaires sur le rapport sur l’octroi des bénéfices des conventions fiscales aux revenus d’organismes de placement collectif

Thématiques abordées :

Conventions fiscales