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"Spectacles"

Réglementaire 06/05/2024

Extension au cirque du crédit d'impôt en faveur des représentations théâtrales d'oeuvres dramatiques : précisions réglementaires

Thématiques abordées :

Culture et média

Doctrine 10/03/2022

Bercy commente au BOFIP les aménagements opérés sur plusieurs crédits d'impôt au bénéfice des entreprises

Thématiques abordées :

Revenus professionnels

Jurisprudence 08/10/2021

Crédit d’impôt spectacles vivants musicaux : le producteur doit être l’employeur de l’artiste principal

Thématiques abordées :

Impôt sur les sociétés

Doctrine 04/11/2019

Bercy confirme que la corrida ne peut bénéficier du taux réduit de TVA sur les spectacles

Thématiques abordées :

TVA

Réglementaire 20/06/2019

Décret relatif à l'ajustement du crédit d'impôt pour dépenses de production de spectacles vivants musicaux

Thématiques abordées :

Culture et média

Réglementaire 09/09/2016

Modalités d'application du crédit d’impôt pour le soutien de la production de spectacles vivants musicaux et de variétés

Thématiques abordées :

Culture et média

Doctrine 03/06/2016

Elargissement du champ des spectacles soumis au taux réduit de TVA à 5,5 %

Thématiques abordées :

TVA

Doctrine 05/03/2015

Assujettissement à la TVA des droits d’entrée perçus par les organisateurs de réunions sportives

Thématiques abordées :

TVA

Doctrine 24/03/2013

Taux réduit de TVA applicables aux spectacles

Thématiques abordées :

TVA