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"Pole de compétitivité"

Etudes, synthèses et rapports 11/10/2016

La Cour des comptes rend public un référé sur la politique des pôles de compétitivité

Thématiques abordées :

Pole de compétitivité

Structures Innovantes

Doctrine 14/10/2010

Pôles de compétitivité : lancement du onzième appel à projets

Thématiques abordées :

Pole de compétitivité

Structures Innovantes

Doctrine 05/08/2010

Suppression de l’exonération d’impôt sur les bénéfices en faveur des entreprises implantées dans les pôles de compétitivité : les commentaires administratifs

Thématiques abordées :

Pole de compétitivité

Structures Innovantes

Loi 18/01/2010

L'exonération d'impôt sur les bénéfices faveur des entreprises des pôles de compétitivité est supprimée

Thématiques abordées :

Pole de compétitivité

Structures Innovantes

Doctrine 16/02/2009

Pôles de compétitivité : modalités d'application des allègements fiscaux

Thématiques abordées :

Pole de compétitivité

Structures Innovantes

Analyses et points de vue 05/11/2004

Les dispositifs fiscaux au service de la recherche et de l’innovation

Thématiques abordées :

Pole de compétitivité

Crédit impôt recherche-innovation