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"Carburants"

Etudes, synthèses et rapports 15/07/2015

Pollution de l'air : Emmanuelle Cosse prône des mesures fiscales pour arrêter de favoriser le diesel

Thématiques abordées :

Lutte contre les pollutions

Etudes, synthèses et rapports 01/10/2014

OCDE : les avantages fiscaux en faveur des automobilistes sont préjudiciables à l’environnement et à la santé

Thématiques abordées :

Lutte contre les pollutions

Loi 17/06/2014

Proposition d'élargissement de la déductibilité de la TVA sur les carburants aux véhicules essence

Thématiques abordées :

TVA

Loi 08/05/2014

Les sénateurs proposent d'instituer une taxe lors de l'achat de véhicules diesel

Thématiques abordées :

Lutte contre les pollutions

Etudes, synthèses et rapports 04/03/2013

La Cour des comptes épingle le régime fiscal dérogatoire dont bénéficie le diesel

Thématiques abordées :

Lutte contre les pollutions

Doctrine 11/10/2011

Contribution exceptionnelle sur la provision pour hausse des prix mise à la charge des entreprises du secteur pétrolier

Thématiques abordées :

Taxes diverses

Doctrine 03/07/2006

Le crédit d'impôt pour l'acquisition ou la location d'automobiles fonctionnant au moyen d'énergies peu polluantes

Thématiques abordées :

Lutte contre les pollutions

Doctrine 01/10/2001

Droit à déduction de TVA pour les dépenses de gazoles utilisés comme carburants pour les véhicules et engins exclus

Thématiques abordées :

TVA