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"Amortissement"

Politique communautaire et internationnale 12/01/2011

L'Espagne invitée à supprimer le régime fiscal favorisant les acquisitions en dehors de l'Union

Thématiques abordées :

Fiscalité communautaire

Analyses et points de vue 23/03/2010

Grenelle de l'environnement : point sur les mesures fiscales en préparation

Thématiques abordées :

Lutte contre les pollutions

Doctrine 12/03/2009

Les chevaux de course sont amortis sur 3 ans

Thématiques abordées :

Revenus professionnels

Doctrine 12/11/2008

Modalités de calcul d'amortissement des films des sociétés de production cinématographique

Thématiques abordées :

Culture et média

Doctrine 12/04/2004

Modalités d'amortissement des terminaux permettant l'accès à l'Internet haut débit par satellite

Thématiques abordées :

Impôt sur les sociétés Revenus professionnels

Doctrine 15/03/2004

Calcul de l'amortissement dégressif des matériels et outillages ouvrant droit au CIR

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 23/06/2003

Régime fiscal des cessions d'immobilisations amortissables entre sociétés d'un même groupe

Thématiques abordées :

Impôt sur les sociétés

Doctrine 05/11/2001

Amortissement dans les sociétés exerçant les activités de marchand de biens et de gestionnaire de patrimoine immobilier

Thématiques abordées :

Revenus professionnels