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"Cir"

Doctrine 15/03/2004

Calcul de l'amortissement dégressif des matériels et outillages ouvrant droit au CIR

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 02/02/2004

Régime du dégrèvement de taxe professionnelle pour les immobilisations prises en compte pour le calcul du CIR

Thématiques abordées :

CET

Doctrine 18/02/2001

CIR : coefficients de revalorisation à appliquer aux dépenses des années 1998 et 1999

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Jurisprudence 04/02/2001

Déduction des dépenses de conception de logiciels, au titre du crédit impôt recherche

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation