Doctrine
10/02/2010
Les rémunérations allouées au fonctionnaire chercheur sont éligibles au CIR
Thématiques abordées :
"Cir"
Etudes, synthèses et rapports
23/05/2009
La réforme du crédit impôt recherche jugée incitative pour les PME
Thématiques abordées :
Doctrine
20/05/2009
Traitement fiscal du concours d'un fonctionnaire civil à des travaux de recherche scientifique
Thématiques abordées :
Doctrine
20/05/2009
Traitement fiscal du concours d’un fonctionnaire civil à des travaux de recherche
Thématiques abordées :
Politique communautaire et internationnale
16/05/2009
Barack Obama veut prérenniser le crédit d'impôt recherche
Thématiques abordées :
Doctrine
15/04/2009
Modalités de remboursement d'une estimation de la créance de crédit d'impôt recherche 2008
Thématiques abordées :
Doctrine
13/01/2009
Restitution immédiate des créances de CIR : l'administration commente le dispositif
Thématiques abordées :
Loi
05/01/2009
Extension des cas de dépenses sous-traitées éligibles au CIR par la Loi de Finances pour 2009
Thématiques abordées :
Loi
12/11/2008
Extension du bénéfice du doublement du CIR aux travaux confiés aux dispositifs de mutualisation de la recherche
Thématiques abordées :
Doctrine
26/05/2008
Eligibilité au crédit d'impôt recherche des dépenses de recherche engagées par une entreprise non agréée refacturées à une autre entreprise
Thématiques abordées :