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stock option : Tous les articles

02/12/2024

Jurisprudence

Stock-options et mobilité internationale : précisions concernant le régime d'imposition des gains de levée d'options hérités par un non-résident

15/10/2024

Jurisprudence

Imposition des stock-options en cas de décès du bénéficiaire : confirmation du régime applicable aux héritiers

26/06/2024

Doctrine

Nouvelles conditions d'appréciation de la détention des sociétés membres d'un groupe fiscal lorsque les sociétés ont mis en place des dispositifs d'actionnariat salarié : Bercy commente

14/06/2016

Loi

Suppression de la décote de 20 % sur le prix d’attribution des stock-options

12/03/2012

Doctrine

Modalités d'imposition de la retenue à la source sur les stock-options

19/09/2011

Analyses et points de vue

Le régime fiscal des stock-options en cas de mobilité internationale

03/06/2011

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Régime fiscal de la contribution salariale sur les stock-options

26/05/2011

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Options accordées par une société étrangère aux salariés de sa filiale française : durée de l'autorisation de l'AGE

05/05/2008

Doctrine

Taxation des stock-options

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