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"Jurisprudence quemener/baradé"

Jurisprudence 21/01/2025

Correctif Baradé : l'impossibilité de reconstituer l'historique fiscal ne permet pas d'échapper aux règles d'ajustement du prix de revient

Thématiques abordées :

Jurisprudence quemener/baradé

Plus-values immobilières

Jurisprudence 22/05/2024

Cessation d'activité dans une société de personne exerçant une activité professionnelle et imputation de la plus-value à long terme de cession d'actifs

Thématiques abordées :

Jurisprudence quemener/baradé

Plus-values professionnelles

Jurisprudence 19/09/2023

Correction Quemener et abus de droit fiscal : suite et fin de « l'affaire Lupa »

Thématiques abordées :

Jurisprudence quemener/baradé

Contrôle et contentieux

Jurisprudence 23/01/2023

Correctif «Quemener » : il faut tenir compte de l'affectation du résultat depuis la date d'acquisition des parts

Thématiques abordées :

Jurisprudence quemener/baradé

Plus-values professionnelles

Jurisprudence 11/07/2022

Affaire Lupa...suite et fin

Thématiques abordées :

Jurisprudence quemener/baradé

Revenus professionnels

Jurisprudence 04/04/2022

La jurisprudence « Quemener » ne s'applique pas à la plus-value de cession d’une entreprise individuelle

Thématiques abordées :

Jurisprudence quemener/baradé

Plus-values professionnelles

Jurisprudence 06/04/2021

Cession de parts de SCI : les dépenses de construction engagées par la société sont exclues du calcul de la plus-value

Thématiques abordées :

Jurisprudence quemener/baradé

Plus-values immobilières

Jurisprudence 19/10/2020

La jurisprudence Quemener ne s’applique pas aux plus-values mobilières des particuliers

Thématiques abordées :

Jurisprudence quemener/baradé

Plus-values mobilières

Jurisprudence 26/04/2019

Le Conseil d'Etat revient sur la jurisprudence «Lupa» et rétablit le correctif «Quemener» dans l’hypothèse d’une TUP

Thématiques abordées :

Jurisprudence quemener/baradé

Revenus professionnels

Jurisprudence 31/07/2017

Rejet d'une QPC sur l'affaire «Lupa» qui a restreint le champ d'application de la jurisprudence «Quemener»

Thématiques abordées :

Jurisprudence quemener/baradé

Revenus professionnels

Jurisprudence 27/03/2012

Modalités de calcul de la plus-value d'annulation de parts d'une SCI

Thématiques abordées :

Jurisprudence quemener/baradé

Plus-values immobilières

Jurisprudence 12/03/2005

Jurisprudence Baradé : calcul de la plus-value immobilière sur cession de parts de SPI

Thématiques abordées :

Jurisprudence quemener/baradé

Plus-values immobilières

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