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"Plus value immobilière"

Doctrine 05/07/2004

Prise en compte des droits de mutation à titre gratuit dans le cadre du calcul des plus-values immobilières

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Doctrine 24/05/2004

Prise en compte des travaux dans le calcul des plus-values immobilières

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Doctrine 18/04/2004

Calcul de plus-value et sort de l'indemnité de départ versée au locataire

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Doctrine 01/03/2004

Modalités de désignation du représentant accrédité du non-résident réalisant une plus-value immobilière

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Doctrine 19/01/2004

Décret d'application du nouveau régime d'application des plus-values des particuliers

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Doctrine 16/01/2004

Nouveau régime des plus-values immobilières : les commentaires de l'administration

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Doctrine 05/12/2002

Compensation entre plus-value et moins-value en cas d'acquisition par fraction successive

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Doctrine 28/10/2002

Assouplissement du prélèvement d'un tiers sur les plus-values immobilières pour les non-résidents

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Doctrine 28/12/2001

Modalités de détermination de la plus-value immobilière en cas de construction occasionnelle

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Doctrine 12/07/2001

Détermination de la plus-value immobilière en cas d'acquisition par accession

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