Accueil > Tags > Provisions

"Provisions"

Jurisprudence 09/11/2015

Vin en bouteille et vin en vrac : des produits différents au regard de la provision pour hausse des prix

Thématiques abordées :

Revenus professionnels

Doctrine 04/02/2015

Bercy commente la nouvelle prorogation de la provision spéciale des entreprises de presse

Thématiques abordées :

Revenus professionnels

Doctrine 11/06/2014

Conditions de déductibilité des provisions constituées dans le cadre de plans d'options d'achat d'actions et de plans d'attribution d'actions gratuites existantes

Thématiques abordées :

Revenus professionnels

Doctrine 19/02/2014

Bercy commente la prorogation de la provision spéciale des entreprises de presse

Thématiques abordées :

Culture et média

Jurisprudence 01/12/2011

L'achat de titres puis la distribution de dividendes : une succession d'opérations abusives ?

Thématiques abordées :

Contrôle et contentieux

Jurisprudence 03/05/2011

Traitement fiscal des provisions : liberté, fiscalité, neutralité !

Thématiques abordées :

Impôt sur les sociétés

Analyses et points de vue 02/08/2010

Le principe de la déduction des provisions pour points sur les programmes de fidélité

Thématiques abordées :

Impôt sur les sociétés

Analyses et points de vue 03/01/2009

Thématiques abordées :

Impôt sur les sociétés

Doctrine 12/04/2004

Suppression du régime de provisions pour implantation à l'étranger

Thématiques abordées :

Impôt sur les sociétés Revenus professionnels

Doctrine 28/04/2003

Abondement des comptes épargne-temps

Thématiques abordées :

Impôt sur les sociétés

Doctrine 21/10/2002

Régime des plus et moins-values à court terme réalisées par les entreprises d'assurance et de réassurance

Thématiques abordées :

Impôt sur les sociétés