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"Travaux immobiliers"

Jurisprudence 17/03/2015

Prise en compte des travaux dans le cadre du calcul de la plus-value immobilière

Thématiques abordées :

Travaux immobiliers

Plus-values immobilières

Réglementaire 08/10/2014

Précisions relatives au taux réduit de TVA sur les travaux d’amélioration de la qualité énergétique

Thématiques abordées :

Travaux immobiliers

TVA Transition énergétique

Doctrine 17/02/2014

Plus-values immobilières : modalités de déduction du montant non encore amorti de travaux

Thématiques abordées :

Travaux immobiliers

Plus-values immobilières

Doctrine 05/02/2014

Opérations donnant lieu à l'établissement de décomptes ou à des encaissements successifs : conditions de mise en oeuvre des taux de TVA

Thématiques abordées :

Travaux immobiliers

TVA

Doctrine 27/01/2014

Dispositif d'autoliquidation de TVA pour les travaux de construction sous-traités

Thématiques abordées :

Travaux immobiliers

TVA

Loi 18/12/2013

Conditions du maintien de la TVA à 7 % pour les travaux dans les logements

Thématiques abordées :

Travaux immobiliers

Suivi législatif

Loi 05/12/2013

Mesure transitoire concernant le taux de TVA pour les travaux de rénovation des logements

Thématiques abordées :

Travaux immobiliers

Suivi législatif

Doctrine 06/07/2013

Bercy précise les modalités d’application du dispositif fiscal Malraux

Thématiques abordées :

Travaux immobiliers

Impôt sur le revenu

Doctrine 19/02/2013

Abattement pour durée de détention et production de factures, le gouvernement botte en touche

Thématiques abordées :

Travaux immobiliers

Plus-values immobilières

Jurisprudence 01/11/2012

Plus-value immobilière : les frais de géomètre ne peuvent venir en majoration du prix d'acquisition

Thématiques abordées :

Travaux immobiliers

Plus-values immobilières

Doctrine 26/04/2012

Précisions sur l'entrée en vigueur de la TVA à 7% sur les travaux

Thématiques abordées :

Travaux immobiliers

TVA

Doctrine 26/04/2012

TVA à taux réduit sur les travaux : condition tenant à la production de l’attestation

Thématiques abordées :

Travaux immobiliers

TVA