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"Cir"

Doctrine 10/10/2010

CIR : Eligibilité des rémunérations allouées par une entreprise à des fonctionnaires civils dans le cadre d'une convention de concours scientifique

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 06/10/2010

Définition du personnel de recherche « assimilé aux ingénieurs »

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Analyses et points de vue 24/08/2010

Réforme du crédit d'impôt recherche : les aménagements possibles

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Analyses et points de vue 20/08/2010

Niches fiscales : le crédit d'impôt recherche sur la sellette

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 13/08/2010

Nouvelle procédure de rescrit fiscal en matière de crédit d’impôt recherche

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 10/02/2010

Les rémunérations allouées au fonctionnaire chercheur sont éligibles au CIR

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Etudes, synthèses et rapports 23/05/2009

La réforme du crédit impôt recherche jugée incitative pour les PME

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 20/05/2009

Traitement fiscal du concours d'un fonctionnaire civil à des travaux de recherche scientifique

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 20/05/2009

Traitement fiscal du concours d’un fonctionnaire civil à des travaux de recherche

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Politique communautaire et internationnale 16/05/2009

Barack Obama veut prérenniser le crédit d'impôt recherche

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 15/04/2009

Modalités de remboursement d'une estimation de la créance de crédit d'impôt recherche 2008

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Loi 19/03/2009

Le rescrit en matière de crédit d'impôt recherche

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation