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"Cir"

Doctrine 05/01/2012

Qui apprécie le caractère substantiel des innovations éligibles au crédit d'impôt recherche ?

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Etudes, synthèses et rapports 31/08/2011

Niches fiscales : le crédit d'impôt collection est un dispositif voué à disparaitre !

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 22/07/2011

Nouvelle définition des opérations de R&D éligibles au crédit d’impôt recherche

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Etudes, synthèses et rapports 12/06/2011

Qui a dit que le crédit d'impôt recherche n'était qu'une niche fiscale ?

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Loi 04/06/2011

Crédit d'impôt recherche : les aménagements possibles

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Jurisprudence 31/05/2011

CIR : l'affectation du personnel aux opérations de recherche doit être exclusive

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 09/05/2011

CIR : modalités de prise en compte des dépenses d’externalisation confiées à certains organismes

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Analyses et points de vue 14/01/2011

L'aménagement du crédit d'impôt recherche en 2011

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Loi 23/11/2010

PLF2011 et crédit d'impôt recherche : les sénateurs alourdissent la facture

Thématiques abordées :

Suivi législatif

Loi 12/11/2010

PLF2011 : Marini veut-il la peau du crédit d'impôt recherche ?

Thématiques abordées :

Suivi législatif

Analyses et points de vue 03/11/2010

Un aménagement du crédit d'impôt recherche deux ans après sa refonte n’a pas de sens

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Loi 21/10/2010

PLF 2011 : Crédit d'impôt recherche, la fin de l'âge d'or !

Thématiques abordées :

Suivi législatif