Accueil > Tags > Bénéfices Agricoles

"Bénéfices agricoles"

Jurisprudence 16/01/2025

Les revenus tirés de la seule activité de gardiennage de chevaux ne constituent pas des bénéfices agricoles

Thématiques abordées :

Bénéfices agricoles

Revenus professionnels

Doctrine 06/03/2024

Frais de carburant : barème applicable pour l’année 2023

Thématiques abordées :

Bénéfices agricoles

Chiffres utiles

Analyses et points de vue 29/01/2024

Suppression de la hausse des taxes sur le GNR : quid des mesures fiscales de compensation adoptées au bénéfice des entreprises agricoles ?

Thématiques abordées :

Bénéfices agricoles

Plus-values professionnelles

Jurisprudence 05/10/2023

151 septies du CGI et activités distinctes : le particularisme de l'activité de production et de vente d'électricité d'origine photovoltaïque

Thématiques abordées :

Bénéfices agricoles

Plus-values professionnelles

Jurisprudence 05/10/2023

Exonération 151 septies du CGI et appréciation du délai de cinq ans en présence d'activités distinctes ou accessoires : le cas du photovoltaïque

Thématiques abordées :

Bénéfices agricoles

Plus-values professionnelles

Doctrine 06/06/2023

Conditions de la récupération de la TVA pour la pose de panneaux photovoltaïques

Thématiques abordées :

Bénéfices agricoles

TVA

Loi 29/05/2023

Micro-BA, plus-values, TVA, DEP : mesures fiscales proposées pour soutenir la compétitivité du monde agricole

Thématiques abordées :

Bénéfices agricoles

Revenus professionnels

Doctrine 25/01/2023

Frais de carburant : barème applicable pour l’année 2022

Thématiques abordées :

Bénéfices agricoles

Chiffres utiles

Doctrine 31/08/2022

La doctrine confirme qu'un établissement zoologique qui exerce une activité agricole est exonéré de plein droit de la CFE

Thématiques abordées :

Bénéfices agricoles

CET

Doctrine 07/04/2022

Assimilation des revenus tirés des paiements pour services environnementaux à des bénéfices agricoles

Thématiques abordées :

Bénéfices agricoles

Revenus professionnels

Doctrine 13/02/2020

Facilitation du passage d’un régime d’imposition agricole au régime de l’impôt sur les sociétés

Thématiques abordées :

Bénéfices agricoles

Revenus professionnels

Doctrine 19/04/2019

Bercy précise l'entrée en vigueur de la réduction à trois ans de l’option pour la détermination triennale du bénéfice agricole

Thématiques abordées :

Bénéfices agricoles

Revenus professionnels