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"Ttf"

Doctrine 22/12/2015

Liste des sociétés concernées par la taxe sur les transactions financières au 1er décembre 2015

Thématiques abordées :

Produits financiers

Doctrine 27/12/2014

Liste des sociétés concernées par la taxe sur les transactions financières

Thématiques abordées :

Taxes diverses

Doctrine 18/11/2014

Précisions fiscales concernant la taxe sur les acquisitions de titres de capital ou assimilés

Thématiques abordées :

Taxes diverses

Doctrine 09/08/2014

Modalités de taxation de la taxe sur les acquisitions de titres de capital

Thématiques abordées :

Taxes diverses

Jurisprudence 02/05/2014

Coopération renforcée dans le domaine de la taxe sur les transactions financières : le Royaume-Uni débouté de son recours en annulation

Thématiques abordées :

Fiscalité communautaire

Doctrine 16/01/2014

Bercy précise le régime fiscal de la taxe sur les transactions financières (TTF)

Thématiques abordées :

Taxes diverses

Réglementaire 08/01/2014

Taxe sur les transactions financières : mise à jour de la liste des sociétés concernées

Thématiques abordées :

Chiffres utiles

Doctrine 17/12/2013

Taxe sur les transactions financières : date d'appréciation du seuil de capitalisation boursière

Thématiques abordées :

Taxes diverses

Politique communautaire et internationnale 14/02/2013

Bruxelles fixe les modalités de la taxe sur les transactions financières

Thématiques abordées :

Fiscalité communautaire

Politique communautaire et internationnale 22/01/2013

La taxe sur les transactions financières s'appliquera à l'échelon d'une région du monde

Thématiques abordées :

Fiscalité communautaire

Analyses et points de vue 20/01/2013

Le Sénat dessine la nouvelle taxe sur les transactions financières européenne

Thématiques abordées :

Produits financiers

Loi 25/11/2012

Les cessions d'actions seront taxées au taux de 0,2%

Thématiques abordées :

Droits d’enregistrements