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"Cir"

Doctrine 06/06/2013

Pas de corrélation entre l'attribution du CIR et le déclenchement d'un contrôle

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 15/05/2013

CIR : comment le gouvernement lutte contre le détournement du dispositif de soutien à l'innovation

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Loi 06/05/2013

Les aménagements apportés au crédit d'impôt recherche pour 2013

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Etudes, synthèses et rapports 04/05/2013

Le guide officiel du Crédit d’impôt recherche 2013

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 21/03/2013

Les dépenses de recherche comptabilisées en immobilisation sont éligibles au CIR

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Réglementaire 08/02/2013

Modalités d'intervention des agents du MESR dans le contrôle du CIR

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Etudes, synthèses et rapports 19/01/2013

Le CIR numérique : une indemnité d'assurance au lieu d'un crédit d'impôt

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Loi 13/12/2012

Les sénateurs proposent de renforcer le crédit d'impôt recherche

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Loi 22/09/2012

François Hollande met la fiscalité au service de l'innovation et du financement des PME

Thématiques abordées :

Suivi législatif

Analyses et points de vue 15/09/2012

Crédit d'impôt recherche : le gouvernement veut innover

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 23/02/2012

La nouvelle définition des opérations de recherche éligibles au CIR

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 05/01/2012

Qui apprécie le caractère substantiel des innovations éligibles au crédit d'impôt recherche ?

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation