Accueil > Tags > Sci

"Sci"

Doctrine 17/06/2017

L'exonération d’impôt sur le revenu des revenus des logements donnés en location à leurs associés par les SCIAPP

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Doctrine 20/02/2017

SCI : dates limites pour déposer la déclaration de résultats 2072-S-SD

Thématiques abordées :

Agenda fiscal

Doctrine 29/09/2016

Montage mettant en oeuvre démembrement des parts d’une SCI et article 238 bis K du CGI et abus de droit fiscal

Thématiques abordées :

Contrôle et contentieux

Jurisprudence 26/07/2016

L’arrêt Lupa : une nouvelle incertitude fiscale sur les ventes de sociétés immobilières !

Thématiques abordées :

Plus-values immobilières

Jurisprudence 15/06/2016

SCI : réserve de jouissance de l'immeuble social, attention à l'abus de droit fiscal

Thématiques abordées :

Contrôle et contentieux

Doctrine 25/11/2015

Mise à disposition de l'immeuble social aux associés et déduction des charges : attention à l'abus de droit fiscal

Thématiques abordées :

Contrôle et contentieux

Doctrine 08/08/2015

Bercy tire les conséquences fiscales du rachat par la SCI des parts de l'associé décédé

Thématiques abordées :

Droits d’enregistrements

Doctrine 20/04/2015

Plus-values de cession de parts de SCI : les abattements de 30% et 25 % sont inapplicables

Thématiques abordées :

Plus-values immobilières

Doctrine 25/02/2015

Démembrement des parts d'une SCI et article 238 bis K : attention à l'abus de droit fiscal

Thématiques abordées :

Contrôle et contentieux

Jurisprudence 07/11/2014

Plus-value immobilière et SCI : tous les associés non résidents doivent être taxés à 19%

Thématiques abordées :

Plus-values immobilières

Analyses et points de vue 05/02/2014

La SCI, un bel outil pour éviter l'impôt !

Thématiques abordées :

Droits d’enregistrements

Doctrine 28/11/2013

Re-immatriculation des SCI non immatriculées au 1er novembre 2002 : Quid de la plus-value de revente

Thématiques abordées :

Plus-values immobilières