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Accueil > Tags > Assurance Vie

"Assurance vie"

Doctrine 10/07/2013

Précisions sur le traitement fiscal de la clause bénéficiaire démembrée des contrats d'assurance-vie

Thématiques abordées :

Droits de mutation

Doctrine 09/07/2013

Intérêts des fonds en euros des contrats d’assurance-vie et plafonnement de l’ISF : à vos déclarations rectificatives

Thématiques abordées :

Impôt sur la fortune

Loi 01/07/2013

Assurance vie : l'abattement en matière de droits de succession pourrait être ramené à 100.000 €

Thématiques abordées :

Suivi législatif

Doctrine 02/04/2012

Modalités d’entrée en vigueur de l’augmentation de 1,2 point du taux du prélèvement social

Thématiques abordées :

Fiscalité sociale

Doctrine 22/03/2012

Contrats d'assurance-vie souscrits hors de France : modalités déclaratives et de paiement des prélèvements sociaux

Thématiques abordées :

Produits financiers

Doctrine 05/08/2011

Règles d'imposition aux prélèvements sociaux des contrats d’assurance-vie « multisupports »

Thématiques abordées :

Prélèvements sociaux

Doctrine 14/07/2011

Valeur de rachat d'un contrat d'assurance-vie et assiette de l’ISF

Thématiques abordées :

Impôt sur la fortune

Analyses et points de vue 29/06/2011

Les valeurs boursières sont fiscalement plus attractives dans un contrat d’assurance vie que dans un compte titres

Thématiques abordées :

Produits financiers

Loi 22/06/2011

PLFR2011 etaAssurance-vie : le Sénat fixe à 25% la taxation des gros patrimoines

Thématiques abordées :

Produits financiers

Doctrine 19/11/2010

Contrats d’assurance-vie dénoués par le décès de l’assuré et prélèvements sociaux

Thématiques abordées :

Produits financiers

Doctrine 17/08/2010

Rachat partiel sur un contrat d'assurance-vie en unités de compte ou multisupports « en perte » : montant des produits imposables

Thématiques abordées :

Produits financiers

Doctrine 13/07/2010

Contrat d’assurance-vie souscrit avec des fonds communs et non dénoué : la fin d'une exonération

Thématiques abordées :

Droits de mutation

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