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"Dirigeants"

Doctrine 23/03/2015

Cession de titres et départ à la retraite : Bercy confirme que l’abattement ne profite qu'au dirigeant

Thématiques abordées :

Plus-values mobilières

Analyses et points de vue 06/12/2013

Dirigeants assimilés salariés, l’heure du choix est arrivée : primes ou dividendes ?

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Doctrine 09/07/2013

Biens professionnels : conditions d'exonération d'ISF des titres détenus par les associés de SAS

Thématiques abordées :

Impôt sur la fortune

Doctrine 31/01/2013

Domicile fiscale des mandataires sociaux : les précisions de Bercy

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Doctrine 01/12/2011

Assujettissement des rémunérations versées aux dirigeants de sociétés holding possédant des attributions dans le secteur financier

Thématiques abordées :

Fiscalité sociale

Doctrine 07/09/2011

Les formations volontaires de sapeurs-pompiers suivies par des chefs d'entreprise ne sont pas éligibles au crédit d'impôt formation des dirigeants

Thématiques abordées :

Revenus professionnels

Loi 03/09/2011

PLFR2011: plus-value sur titres des dirigeants partant à la retraite, prolongation en vue pour l'abattement

Thématiques abordées :

Plus-values mobilières

Jurisprudence 21/01/2011

La responsabilité solidaire des dirigeants pour le paiement d'une amende fiscale est conforme à la Constitution

Thématiques abordées :

Contrôle et contentieux

Doctrine 21/12/2010

Le gérant majoritaire de SARL n'est pas un salarié !

Thématiques abordées :

Fiscalité sociale

Analyses et points de vue 29/11/2010

Dirigeants rémunérés sous forme de contrat de prestation de services : attention!

Thématiques abordées :

Impôt sur les sociétés

Doctrine 13/10/2010

Le régime fiscal des Bons de souscription de parts de créateur d'entreprise

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Loi 06/03/2009

Déduction des frais d'acquisition de titres de société

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu