Fiscalonline 30 janvier 2013Cochez les sujets pour lesquels vous souhaitez recevoir des alertes e-mails.
Norton Rose conseil d’un pool bancaire à l’occasion du financement de la construction de cinq tranches, totalisant une puissance de 55 MWc, d’une centrale photovoltaïque au sol située à Toul-Rosières
Norton Rose, cabinet d’avocats d’affaires international, a conseillé un pool bancaire de cinq banques françaises et internationales à l’occasion du financement de cinq tranches, d’une capacité cumulée de 55 MWc, de la centrale de Toul-Rosières développée par EDF Energies Nouvelles (EDF EN) en Meurthe et Moselle.
Raccordée au réseau électrique en mai et mise en service en novembre 2012, la centrale photovoltaïque de Toul-Rosières, d’une puissance totale de 115 MWc, produira l’équivalent de la consommation annuelle d’une ville de 55 000 habitants. Elle est implantée sur 367 hectares d’une ancienne base militaire de l’OTAN et compte environ 1,4 million de panneaux photovoltaïques.
L’équipe de spécialistes de l’énergie de Norton Rose à Paris en charge de cette opération était constituée sur les aspects de financements d’Anne Lapierre, Associée, assistée de Véronique Bruel, Of Counsel, d’Eran Chvika et d’Aurélie Payet. Arnaud Bélisaire, Associé, et Aude d’Argentré sont intervenus sur la partie projet. Caroline Sommer, Of Counsel, a quant à elle conseillé le pool bancaire en fiscalité.
Mené par Anne Lapierre depuis 2001 , renforcé par la promotion d’Arnaud Bélisaire en tant qu’Associé en 2011, le département énergie de Norton Rose à Paris compte aujourd’hui une dizaine de collaborateurs . Le département Energie s’est illustré dans de très nombreuses transactions liées à la libéralisation du secteur de l’électricité et au développement des énergies renouvelables en France et également en Afrique francophone. Il assiste tous types d’acteurs de ces secteurs, sur les aspects administratifs et réglementaires du développement des projets, et intervient majoritairement dans le cadre d’acquisitions, de cessions et de financements de projets