Communiqué du 5 novembre 2018
Ce guide est principalement destiné aux fonds d’investissement, sociétés ou managers impliqués dans ces opérations. Il comprend également une partie relative aux instruments gratuits octroyés aux salariés et dirigeants (stock-options, actions gratuites, BSPCE).
L’ouvrage a été élaboré par l’équipe fiscale du cabinet (Christophe Flaicher, Bertrand Hermant, Antoine Bazart) qui intervient régulièrement dans ce domaine aux côtés de l’équipe Corporate.
Face à une pratique récurrente de contestation de la part de l’administration fiscale et à une jurisprudence non encore stabilisée en la matière, cet ouvrage se propose d’offrir au lecteur aussi bien averti que néophyte une visibilité précise sur les éléments fondamentaux liés à la construction d’un management package.
Fruit d’une expérience forgée au cours de ces dernières années, un certain nombre de recommandations et de conseils pratiques, dont le respect nous semble essentiel à la sécurisation de ces transactions, sont ainsi mis en exergue.
En mars 2018, l’équipe avait déjà publié un premier guide pratique consacré aux problématiques fiscales rencontrées lors de LBO.
Cet ouvrage est disponible via le site web du cabinet.