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Articles (121)
25 janvier 2023
Doctrine
Frais de carburant : barème applicable pour l’année 2022
Chiffres utiles
2 novembre 2022
Réglementaire
Crédit d'impôt jeux vidéo : Modification du barème de points permettant de vérifier le respect des conditions de création desdits jeux
Impôt sur les sociétés
30 juin 2022
Réglementaire
Prorogation du barème actuel du bonus écologique pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables jusqu'au 1er janvier 2023.
Lutte contre les pollutions
10 février 2022
Doctrine
Frais de carburant : barème applicable pour l’année 2021
Impôt sur le revenu
10 février 2022
Doctrine
Barème 2021 des plafonds d’exonération ou d’abattement de CVAE des établissements implantés dans certaines zones
CET
12 mai 2021
Doctrine
Imposition des revenus de 2020 et 2021 : barème d’évaluation de l’avantage en nature « logement »
Chiffres utiles
12 mai 2021
Doctrine
Imposition des revenus de 2020 et de 2021 : barème d’évaluation forfaitaire de l’avantage en nature « nourriture »
Chiffres utiles
25 mars 2021
Doctrine
Frais de carburant : barème applicable pour l’année 2020
Impôt sur le revenu
17 février 2021
Doctrine
Barème 2020 des plafonds d’exonération ou d’abattement de CVAE des établissements implantés dans certaines zones
CET
25 juin 2020
Doctrine
Barème de la taxe sur les salaires pour 2020
Chiffres utiles
10 mars 2020
Doctrine
Imposition des revenus de 2019 et de 2020 : barème d’évaluation forfaitaire de l’avantage en nature « nourriture »
Chiffres utiles
20 février 2020
Doctrine
Frais de carburant : barème applicable pour l’année 2019
Chiffres utiles
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