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Provisions sur titres de participation de SPI et qualification fiscale des carrières comme biens immeubles

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Le juge de l'impôt vient d'apporter une réponse importante concernant la qualification fiscale des carrières dans le cadre du régime des sociétés à prépondérance immobilière (SPI), avec des répercussions directes sur le régime de déductibilité des provisions pour dépréciation des titres de participation. 

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