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fcp/fcpi : Tous les articles

12/06/2024

Réglementaire

Réinvestissements 150-0 B ter du CGI : précisions concernant les obligations déclaratives et le quota de 75%

22/06/2020

Doctrine

Parts de « carried interest » : Bercy commente l’aménagement des conditions requises pour l’imposition des gains et distributions

11/02/2019

Jurisprudence

Exonération de la taxe de 3% : sort des parts de FCP détenues dans l'appréciation de la prépondérance immobilière

25/01/2017

Analyses et points de vue

Election présidentielle : les 16 propositions de l'AFIC pour faire du capital-investissement français le n° 1 européen

01/06/2016

Doctrine

Mécanisme de report de la plus-value de cession de titres d'OPC « monétaires »

21/04/2015

Doctrine

Plus-values de cession de parts d’OPC : abattement et quota d'investissement de 75 %

05/12/2013

Loi

Aménagement des avantages Madelin et ISF-PME en cas de souscription de parts de FCPI

17/05/2013

Doctrine

Règles d'imposition des plus-values de cession de titres distribuées par un FCP

17/11/2012

Analyses et points de vue

L’AFIC et l’AFG déplorent la réintégration des FIP et des FCPI dans le plafond des niches fiscales à 10.000 €

03/06/2009

Doctrine

Evaluation des parts ou actions d'OPCVM affectées par l'affaire Madoff

01/04/2002

Doctrine

Régime fiscal des parts ou actions de carried interest attribuées à l'équipe de gestion des FCPR et SCR

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