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"Ptz"

Etudes, synthèses et rapports 18/12/2023

Fiscalité du logement : les neuf recommandations du Conseil des Prélèvements Obligatoires (CPO)

Thématiques abordées :

Plus-values immobilières

10/10/2023

Modification du zonage pour 154 communes : un impact positif sur l’octroi du PTZ dans ces villes surclassées !

Thématiques abordées :

Economie

07/10/2021

Prolongation du PTZ jusqu'à fin 2023 : une bonne nouvelle même en période de taux bas, en raison du différé de remboursement

Thématiques abordées :

Economie

Doctrine 09/04/2020

Maintien du bénéfice du PTZ dans le neuf en zones peu tendues commenté au BOFIP

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Analyses et points de vue 03/10/2019

Le PTZ en zone B2 et C bientôt supprimé : pour en profiter c'est maintenant ou jamais !

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Réglementaire 07/04/2019

Le Gouvernement met à jour les conditions d'octroi de l'éco-prêt à taux zéro

Thématiques abordées :

Transition énergétique

Loi 08/10/2017

Macron propose un maintien du «PTZ Neuf» en zones B2 et C avec un taux à 20%

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Loi 20/09/2017

Le gouvernement prévoit de reconduire et de recentrer les dispositifs fiscaux PTZ et Pinel

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Réglementaire 24/04/2017

Le gouvernement précise les conditions d'attribution et modalités des PTZ

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Etudes, synthèses et rapports 01/12/2016

La Cour des Comptes révèle que les aides de l'État à l'accession à la propriété sont de moins en moins efficaces

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Doctrine 07/04/2016

Nouvelle conditions d'application du crédit d'impôt au titre de prêts à taux zéro (PTZ+)

Thématiques abordées :

Revenus professionnels

Loi 12/11/2015

PLF2016 : l'amendement du gouvernement en faveur du renforcement du prêt à taux zéro

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu