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spectacles : Tous les articles

10/03/2022

Doctrine

Bercy commente au BOFIP les aménagements opérés sur plusieurs crédits d'impôt au bénéfice des entreprises

08/10/2021

Jurisprudence

Crédit d’impôt spectacles vivants musicaux : le producteur doit être l’employeur de l’artiste principal

04/11/2019

Doctrine

Bercy confirme que la corrida ne peut bénéficier du taux réduit de TVA sur les spectacles

20/06/2019

Réglementaire

Décret relatif à l'ajustement du crédit d'impôt pour dépenses de production de spectacles vivants musicaux

09/09/2016

Réglementaire

Modalités d'application du crédit d’impôt pour le soutien de la production de spectacles vivants musicaux et de variétés

03/06/2016

Doctrine

Elargissement du champ des spectacles soumis au taux réduit de TVA à 5,5 %

05/03/2015

Doctrine

Assujettissement à la TVA des droits d’entrée perçus par les organisateurs de réunions sportives

24/03/2013

Doctrine

Taux réduit de TVA applicables aux spectacles

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