Recherche
Tarifs
Se connecter
S'abonner
Patrimoine
Entreprise
Transmission d'entreprise
International
Innovation
Écologie
Rechercher
Tags liés
barème kilométrique
barème fiscal
indemnité kilométrique vélo
Articles (121)
3 juin 2002
Doctrine
Déduction des frais kilométriques applicable aux bénévoles d'associations
Impôt sur le revenu
22 décembre 2025
Jurisprudence
Valorisation de l’usufruit temporaire de parts sociales : quand le juge fiscal valide le recours au barème 669-II du CGI
Impôt sur les sociétés
10 juin 2025
Jurisprudence
Plus-values mobilières en cas de démembrement : l'application stricte du barème de l'article 669 du CGI
Plus-values mobilières
10 février 2025
Doctrine
Barème 2024 des plafonds d’exonération ou d’abattement de CVAE des établissements implantés dans certaines zones
Chiffres utiles
23 avril 2024
Doctrine
Plus-values de cession d'actifs numériques : Bercy commente le droit d'option pour l'application du barème progressif
Actifs Numériques
8 avril 2024
Jurisprudence
PFU : le juge entérine l'irrévocabilité de l'option pour le barème progressif de l'impôt sur le revenu
Impôt sur le revenu
6 mars 2024
Doctrine
Barème 2023 des plafonds d’exonération ou d’abattement de CVAE des établissements implantés dans certaines zones
Chiffres utiles
6 mars 2024
Doctrine
Frais de carburant : barème applicable pour l’année 2023
Chiffres utiles
10 septembre 2023
Loi
PLF 2024 : le gouvernement devrait indexer le barème de l'impôt sur le revenu sur l'inflation
Suivi législatif
13 juin 2023
Doctrine
Barème 2023 de la retenue à la source sur les salaires et pensions servis aux non-résidents
Chiffres utiles
1 juin 2023
Doctrine
Imposition des revenus de 2022 et de 2023 : barème d’évaluation forfaitaire de l’avantage en nature « nourriture »
Chiffres utiles
1 février 2023
Doctrine
Barème 2022 des plafonds d’exonération ou d’abattement de CVAE des établissements implantés dans certaines zones
Chiffres utiles
Précédent
1
...
5
6
7
...
11
Suivant
Catégories
Sources
Année