Recherche
Tarifs
Se connecter
S'abonner
Patrimoine
Entreprise
Transmission d'entreprise
International
Innovation
Écologie
Rechercher
Tags liés
impôt sur le revenu
Commission des impôts directs
contribution exceptionnelle sur les hauts revenus
crédit d'impôt recherche
Crédits d'impôt
Crédits d'impôt étrangers
déclaration de revenus
Disposition du revenu
Articles (2253)
4 mars 2009
Doctrine
Régime fiscal du boni de fusion suite à l'absorption par l'établissement stable français d'une société étrangère de sa filiale française
Impôt sur les sociétés
13 janvier 2009
Doctrine
Restitution immédiate des créances de CIR : l'administration commente le dispositif
Crédit impôt recherche-innovation
5 janvier 2009
Loi
Extension des cas de dépenses sous-traitées éligibles au CIR par la Loi de Finances pour 2009
Crédit impôt recherche-innovation
3 janvier 2009
Analyses et points de vue
Les provisions
Impôt sur les sociétés
27 décembre 2008
Doctrine
Commentaires administratifs sur le nouveau régime du CIR
Crédit impôt recherche-innovation
7 décembre 2008
Jurisprudence
De l'effet papillon sur le régime d'intégration fiscal français
Impôt sur les sociétés
7 décembre 2008
Doctrine
ISF : exonération des objets de collection
Impôt sur la fortune
12 novembre 2008
Loi
Extension du bénéfice du doublement du CIR aux travaux confiés aux dispositifs de mutualisation de la recherche
Crédit impôt recherche-innovation
12 novembre 2008
Doctrine
Mise en oeuvre de l'exonération d'ISF prévue par l'article 885 O quinquies du CGI
Impôt sur la fortune
13 octobre 2008
Doctrine
Modalités d'exonération d'ISF de la valeur de capitalisation des rentes ou indemnités transmises au conjoint survivant
Impôt sur la fortune
13 octobre 2008
Doctrine
Modalités d'application des nouvelles dispositions de l'article 44 septies du CGI
Impôt sur les sociétés
5 mai 2008
Jurisprudence
Le régime espagnol de déduction des dépenses concernant des activités de R&D contrevient à la règle communautaire de liberté d'établissement
Crédit impôt recherche-innovation
Précédent
1
...
184
185
186
...
188
Suivant
Catégories
Sources
Année