Recherche
Tarifs
Se connecter
S'abonner
Patrimoine
Entreprise
Transmission d'entreprise
International
Innovation
Écologie
Rechercher
Tags liés
impôt sur le revenu
Commission des impôts directs
contribution exceptionnelle sur les hauts revenus
crédit d'impôt recherche
Crédits d'impôt
Crédits d'impôt étrangers
déclaration de revenus
Disposition du revenu
Articles (2253)
31 juillet 2013
Doctrine
Dispositif «Duflot» : cas de remise en cause de la réduction d'impôt
Impôt sur le revenu
13 novembre 2012
Loi
Le Gouvernement fixe à 29% le taux de la réduction d'impôt «Duflot» Outre-mer
Impôt sur le revenu
3 novembre 2010
Doctrine
Souscription à l'augmentation de capital par compensation avec le compte courant d'associé : quid des réductions d'impôt ?
Impôt sur le revenu
16 juin 2010
Doctrine
Conséquences de la remise en cause de l'imputation des déficits fonciers sur le revenu global
Impôt sur le revenu
9 janvier 2006
Doctrine
Crédit d'impôt pour dépenses d'équipement de l'habitation principale en faveur de l'aide aux personnes
Impôt sur le revenu
13 février 2025
Jurisprudence
VIR et réduction Malraux: le juge de l'impôt intègre les travaux dans le prix d’acquisition pour le calcul de la plus-value immobilière
Plus-values immobilières
28 novembre 2024
Doctrine
Exclusion du crédit d'impôt cinéma des recettes servant au calcul de l'amortissement fiscal des films
Revenus professionnels
14 novembre 2024
Jurisprudence
Crédit d'impôt cinéma : inclusion des coûts salariaux des prestataires dans les dépenses éligibles
Culture et média
7 novembre 2024
Loi
PLF2025 : La veille technologique sort du périmètre du crédit d'impôt recherche (CIR)
Suivi législatif
7 novembre 2024
Loi
PLF2025 : trois ans de plus pour le crédit d'impôt collection (CIC)
Suivi législatif
6 novembre 2024
Loi
PLF2025 : le Gouvernement favorable à la prolongation du crédit d’impôt jeu vidéo (CIJV) jusqu'en 2031
Suivi législatif
31 octobre 2024
Jurisprudence
Distribution de bénéfices et caractérisation de la qualité de "maître de l'affaire" en cas de changement dans la direction de la société
Impôt sur le revenu
Précédent
1
...
47
48
49
...
188
Suivant
Catégories
Sources
Année
