E-fiscalité et Innovation
Chargement...
Derniers articles publiés
3 septembre 2015Analyses et points de vue
Elargissement de la redevance TV : la box plutôt que les smartphones et les tablettes
Culture et média
23 juillet 2015Doctrine
Le dispositif de référencement des cabinets de conseil en CIR-CII
Crédit impôt recherche-innovation
15 juillet 2015Doctrine
CIR : donneurs d'ordre et sous-traitants ne peuvent se répartir les dépenses sous-traitées
Crédit impôt recherche-innovation
9 juillet 2015Etudes, synthèses et rapports
Les arbitrages budgétaires mettent à mal la promesse de sanctuarisation des crédits de la recherche
Crédit impôt recherche-innovation
2 juillet 2015Doctrine
Taux du CIR en faveur des entreprises exposant des dépenses de recherche dans les DOM
Crédit impôt recherche-innovation
10 juin 2015Etudes, synthèses et rapports
Rejet du rapport de la Commission d'enquête sur la réalité du détournement du crédit d'impôt recherche
Crédit impôt recherche-innovation
1 juin 2015Analyses et points de vue
Contrôle du crédit d'impôt recherche : le point de vue de l'administration fiscale
Crédit impôt recherche-innovation
21 mai 2015Etudes, synthèses et rapports
Crédit d'impôt recherche : Renault se défend en commission de toute politique d'optimisation fiscale
Crédit impôt recherche-innovation
19 mai 2015Doctrine
Une entreprise ne peut renoncer au bénéfice du CIR au profit du sous-traitant
Crédit impôt recherche-innovation
24 avril 2015Analyses et points de vue
Innovation : fiscalité et financement, le guide des principaux outils
Crédit impôt recherche-innovation
2 avril 2015Etudes, synthèses et rapports
Contrôle fiscal du CIR : Bercy propose de mettre en place un comité de conciliation
Crédit impôt recherche-innovation
2 avril 2015Doctrine
Définition du doctorat dans le cadre du calcul de l’assiette du crédit d’impôt recherche
Crédit impôt recherche-innovation
E-fiscalité et Innovation
Dans cette rubrique, retrouvez toute l’information fiscale concernant :
- Le Crédit d’impôt recherche (CIR) et innovation (CII).
- La fiscalité applicable aux structures innovantes ainsi qu’aux marques et brevets.
- La fiscalité du commerce électronique ou e-commerce.
- La taxe sur les services numériques (dite taxe GAFA).
- Les dispositifs fiscaux visant à soutenir la culture et les médias.
- La fiscalité des actifs numériques : crypto-actifs et Non-Fungible Token (NFT).