Fiscalité du patrimoine
Chargement...
Derniers articles publiés
21 avril 2008Doctrine
Crédit d’impôt habitation principale : précisions administratives
Impôt sur le revenu
28 novembre 2007Doctrine
Champ et modalités d’application de la taxe sur les terrains devenus constructibles
Plus-values immobilières
26 novembre 2007Doctrine
Taxation des plus-values, résidence principale et rupture de la vie commune
Plus-values immobilières
10 septembre 2007Doctrine
Plus-value immobilière des concubins et partenaires de PACS
Plus-values immobilières
25 juillet 2007Doctrine
Plus-value immobilière : adaptation de certaines mesures aux concubins et aux partenaires de PACS
Plus-values immobilières
28 décembre 2006Doctrine
Succession et adoption simple : quid des secours et des soins non interrompus ?
Droits de mutation
4 août 2006Doctrine
Situation des loueurs professionnels au regard de l'ISF
Impôt sur la fortune
19 février 2006Doctrine
Plus-value immobilière des particuliers : sort des non-résidents
Plus-values immobilières
9 janvier 2006Doctrine
Crédit d'impôt pour dépenses d'équipement de l'habitation principale en faveur de l'aide aux personnes
Impôt sur le revenu
9 janvier 2006Doctrine
Biens professionnels et parts ou actions de sociétés holdings
Impôt sur la fortune
30 décembre 2005Jurisprudence
Conditions d'imposition des HLL à la taxe foncière sur les propriétés bâties
Impôts Fonciers
26 septembre 2005Doctrine
Exonération des plus-values immobilières réalisées par des ressortissants étrangers
Plus-values immobilières
Fiscalité du patrimoine
- L’impôt sur le revenu : de sa détermination à son calcul. Sans omettre l’imposition des salaires et assimilés, des rentes et des revenus fonciers.
- Les informations fiscales relatives aux produits financiers (PEA, assurance-vie…).
- Les plus-values immobilières, intégrant les taxes sur les terrains devenus constructibles.
- L’actualité fiscale concernant l'Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI) et l’ISF l'ayant précédé jusqu'à fin 2017.
- Les droits de mutation : incluant toute l’information fiscale relative aux successions, dons, donations et donations-partages.
- Les prélèvements sociaux s’appliquant sur les revenus du patrimoine et les placements.
- Les impôts fonciers : considérant notamment la taxe d’habitation et la taxe foncière.