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"Stock option"

Doctrine 08/04/2025

Carte des pratiques et montages abusifs : Bercy intègre trois nouveaux schémas

Thématiques abordées :

Contrôle et contentieux

Jurisprudence 02/12/2024

Stock-options et mobilité internationale : précisions concernant le régime d'imposition des gains de levée d'options hérités par un non-résident

Thématiques abordées :

Conventions fiscales

Jurisprudence 15/10/2024

Imposition des stock-options en cas de décès du bénéficiaire : confirmation du régime applicable aux héritiers

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Doctrine 26/06/2024

Nouvelles conditions d'appréciation de la détention des sociétés membres d'un groupe fiscal lorsque les sociétés ont mis en place des dispositifs d'actionnariat salarié : Bercy commente

Thématiques abordées :

Impôt sur les sociétés

Loi 14/06/2016

Suppression de la décote de 20 % sur le prix d’attribution des stock-options

Thématiques abordées :

Produits financiers

Doctrine 12/03/2012

Modalités d'imposition de la retenue à la source sur les stock-options

Thématiques abordées :

Produits financiers

Analyses et points de vue 19/09/2011

Le régime fiscal des stock-options en cas de mobilité internationale

Thématiques abordées :

Mobilité

Doctrine 03/06/2011

Régime fiscal de la contribution salariale sur les stock-options

Thématiques abordées :

Prélèvements sociaux

Doctrine 26/05/2011

Options accordées par une société étrangère aux salariés de sa filiale française : durée de l'autorisation de l'AGE

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Loi 31/10/2010

PLFSS 2011 - Stock-options et attribution gratuite d'actions : mêmes sanctions

Thématiques abordées :

Suivi législatif

Doctrine 05/05/2008

Taxation des stock-options

Thématiques abordées :

Produits financiers