Fiscalonline

stock option

Derniers articles publiés

1 décembre 2025Loi

PLF2026 et « Management packages » : sécurisation des restructurations et neutralité fiscale des opérations intercalaires

Suivi législatif
14 novembre 2025Analyses et points de vue

Management packages : ce qui change en 2025

Impôt sur le revenu
10 juillet 2025Jurisprudence

Stock-options, actions gratuites et mobilité internationale : quand la résidence au moment de la cession prime sur le lieu d'attribution

Mobilité
8 avril 2025Doctrine

Carte des pratiques et montages abusifs : Bercy intègre trois nouveaux schémas

Contrôle et contentieux
2 décembre 2024Jurisprudence

Stock-options et mobilité internationale : précisions concernant le régime d'imposition des gains de levée d'options hérités par un non-résident

Conventions fiscales
15 octobre 2024Jurisprudence

Imposition des stock-options en cas de décès du bénéficiaire : confirmation du régime applicable aux héritiers

Impôt sur le revenu
26 juin 2024Doctrine

Nouvelles conditions d'appréciation de la détention des sociétés membres d'un groupe fiscal lorsque les sociétés ont mis en place des dispositifs d'actionnariat salarié : Bercy commente

Impôt sur les sociétés
14 juin 2016Loi

Suppression de la décote de 20 % sur le prix d’attribution des stock-options

Produits financiers
12 mars 2012Doctrine

Modalités d'imposition de la retenue à la source sur les stock-options

Produits financiers
19 septembre 2011Analyses et points de vue

Le régime fiscal des stock-options en cas de mobilité internationale

Mobilité
3 juin 2011Doctrine

Régime fiscal de la contribution salariale sur les stock-options

Prélèvements sociaux