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bois et forêts : Tous les articles

Succession : l'exonération « Sérot-Monichon » est subordonnée aux respect de deux conditions cumulatives

L'exonération partielle d'ISF/IFI des propriétés en nature de bois et forêt à l'épreuve d'un projet éolien

Crédit d'impôt «DEFI forêt» : précisions relatives aux justificatifs à fournir

ISF : le Gouvernement n'envisage pas de supprimer l’exonération partielle des bois et forêts

Des députés proposent d'exonérer de droits de mutation les petites parcelles forestières

Rétablissement du dispositif d’amortissement exceptionnel pour les entreprises de première transformation du bois

Le nouveau régime des plus-values de cessions de terres à usage forestier

Autorisation communautaire d'un régime d'aide au profit de la filière bois française sinistrée

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