Tag Crédit D'iMpôt Recherche - Tous les articles

18/10/2022

Jurisprudence

crédit d'impôt recherche cir Crédit impôt recherche-innovation Jurisprudence

Les dépenses de personnel afférentes à une doctorante en droit effectuant ses recherches de thèses sur la procédure de divorce n'ouvrent pas droit au CIR

29/08/2022

Jurisprudence

évasion fiscale crédit d'impôt recherche 57 du cgi cir prix de transfert Fiscalité communautaire Jurisprudence

Facturation d'opérations de R&D à une une société étrangère déduction faite du CIR : pas de présomption de transfert de bénéfices

09/08/2022

Jurisprudence

crédit d'impôt recherche provisions cir Impôt sur les sociétés Jurisprudence

Déduction extra-comptable de la provision pour risque de non-remboursement d’un CIR au titre de l’année de sa reprise

16/07/2022

Réglementaire

crédit d'impôt recherche cir CICO 244 quater B bis du CGI Crédit impôt recherche-innovation Réglementaire

Le Gouvernement précise les conditions d'application du crédit d'impôt en faveur de la recherche collaborative (CICo)

22/04/2022

Jurisprudence

sous traitance crédit d'impôt recherche cir Crédit impôt recherche-innovation Jurisprudence

CIR : les travaux de recherche indispensables et sous-traités n'ont en eux-même pas répondre à la définition d’opérations de R&D

22/03/2022

Analyses et points de vue

crédit d'impôt recherche jei cii cir plf2022 Crédit impôt recherche-innovation Analyses et points de vue

Loi de Finances 2022 : plus de questions que de réponses concernant le dispositif CIR-CII et JEI

04/02/2022

Jurisprudence

crédit d'impôt recherche 244 quater b du cgi cir Crédit impôt recherche-innovation Jurisprudence

CIR : la compétence professionnelle du technicien de recherche doit être indispensable à la conduite des opérations de R&D

18/11/2021

Doctrine

crédit d'impôt recherche 244 quater b du cgi cir Crédit impôt recherche-innovation Doctrine

Précisions doctrinales relatives à la saisine du comité consultatif du crédit d'impôt pour dépenses de recherche

12/11/2021

Loi

crédit d'impôt recherche cir Crédit impôt recherche-innovation Loi

La fiscalité de l'innovation s'invite au projet de Loi de Finances pour 2022

15/09/2021

Doctrine

crédit d'impôt recherche cir Crédit impôt recherche-innovation Doctrine

CIR : pas d'augmentation délai de constitution du dossier technique

22/07/2021

Etudes, synthèses et rapports

crédit d'impôt recherche cir Crédit impôt recherche-innovation Etudes, synthèses et rapports

Rapport d'information sur le crédit d'impôt recherche

08/06/2021

Analyses et points de vue

crédit d'impôt recherche 244 quater b du cgi cir terence wilhelm Crédit impôt recherche-innovation Analyses et points de vue

Choisir entre le CIR ou l’IS : bien plus qu’une bataille d’acronymes, un choix stratégique

01/06/2021

Etudes, synthèses et rapports

crédit d'impôt recherche cir Crédit impôt recherche-innovation Etudes, synthèses et rapports

Évaluation du Crédit d’impôt recherche - Rapport CNEPI 2021

27/05/2021

Jurisprudence

crédit d'impôt recherche 244 quater b du cgi cir Crédit impôt recherche-innovation Jurisprudence

Les dépenses de personnel non chercheur exposées au titre de la veille technologique sont éligibles au CIR

02/03/2021

Jurisprudence

crédit d'impôt recherche 244 quater b du cgi cir Crédit impôt recherche-innovation Jurisprudence

CIR : peuvent être qualifiés de techniciens de recherche les salariés ne disposant d’un diplôme dans le domaine scientifique

06/01/2021

Réglementaire

crédit d'impôt recherche 244 quater b du cgi cir Crédit impôt recherche-innovation Réglementaire

Evolution de la procédure de contrôle du CIR et du fonctionnement du comité consultatif du CIR

30/09/2020

Doctrine

crédit d'impôt recherche cir Crédit impôt recherche-innovation Doctrine

Dépenses de personnel éligibles au crédit d’impôt recherche : la qualification prime le diplôme

10/09/2020

Jurisprudence

sous traitance crédit d'impôt recherche 244 quater b du cgi cir Crédit impôt recherche-innovation Jurisprudence

CIR et sous-traitance agréée : Le Conseil d’Etat annule la doctrine restrictive de 2014

03/12/2019

Jurisprudence

crédit d'impôt recherche 244 quater b du cgi cir Crédit impôt recherche-innovation Jurisprudence

Les dépenses de personnel afférentes aux travailleurs saisonniers sont incluses dans l’assiette du CIR

29/06/2019

Jurisprudence

crédit d'impôt recherche l80 a du lpf cir Crédit impôt recherche-innovation Jurisprudence

Le « guide du crédit d’impôt recherche » ne constitue pas une doctrine opposable

26/04/2019

Doctrine

crédit d'impôt recherche 244 quater b du cgi cir nouvelles collections Revenus professionnels Doctrine

Une entreprise qui relève de la codification NAF « industrie de l'habillement » n'est pas assurée de bénéficier du crédit d'impôt collection

08/03/2019

Etudes, synthèses et rapports

france stratégie crédit d'impôt recherche cir Crédit impôt recherche-innovation Etudes, synthèses et rapports

Evaluation 2019 du Crédit d'Impôt Recherche par France Stratégie

23/01/2019

Jurisprudence

crédit d'impôt recherche 244 quater b du cgi cir Crédit impôt recherche-innovation Jurisprudence

L'aide consentie par OSEO doit être déduite de la base du crédit d’impôt recherche de l’année de son octroi

10/12/2018

Jurisprudence

crédit d'impôt recherche rescrit fiscal cir Crédit impôt recherche-innovation Jurisprudence

CIR et dépenses de personnel : rescrit relatif à la notion de premier recrutement d'un jeune docteur

10/12/2018

Analyses et points de vue

crédit d'impôt recherche jei cir Crédit impôt recherche-innovation Analyses et points de vue

Articulation entre crédit d'impôt recherche et jeune entreprise innovante

05/06/2018

Jurisprudence

crédit d'impôt recherche cir Crédit impôt recherche-innovation Jurisprudence

Crédit d’impôt recherche et preuve de l’éligibilité des travaux réalisés : un rapport de la DRRT ne suffit pas

30/05/2018

Analyses et points de vue

crédit d'impôt recherche cir Crédit impôt recherche-innovation Analyses et points de vue

NÉVA explique : que faire en cas de rejet du CIR ?

14/05/2018

Jurisprudence

sous traitance crédit d'impôt recherche cir Crédit impôt recherche-innovation Jurisprudence

Crédit d’impôt recherche et sous-traitance : encore une décision défavorable pour les sous-traitants agréés

23/03/2018

Jurisprudence

crédit d'impôt recherche 244 quater b du cgi cir Crédit impôt recherche-innovation Jurisprudence

Une société de portage salariale ne peut prétendre au bénéfice du CIR

08/03/2018

Doctrine

crédit d'impôt recherche 244 quater b du cgi cir Crédit impôt recherche-innovation Doctrine

Bercy commente le renforcement des obligations déclaratives en matière de CIR

21/08/2017

Doctrine

crédit d'impôt recherche Crédit impôt recherche-innovation Doctrine

Les dépenses liées à la lutte contre la cybercriminalité sont exclues de l'assiette du CIR

21/07/2017

Etudes, synthèses et rapports

crédit d'impôt recherche Crédit impôt recherche-innovation Etudes, synthèses et rapports

2ème dépense fiscale du budget de l'État, le CIR a atteint 5,42 Md€ en 2016

19/07/2017

Jurisprudence

crédit d'impôt recherche r&d cir Crédit impôt recherche-innovation Jurisprudence

Dépenses de personnel éligibles au CIR : l'agent doit être directement et exclusivement affecté aux opérations de recherche

29/06/2017

Jurisprudence

crédit d'impôt recherche cir nouvelles collections Crédit impôt recherche-innovation Jurisprudence

Seules les dépenses engagées dans le cadre d'une activité industrielle sont éligibles CIR «nouvelles collection»

03/02/2017

Jurisprudence

crédit d'impôt recherche r&d cir Crédit impôt recherche-innovation Jurisprudence

Les dépenses de personnel mis à disposition entrent dans l'assiette du crédit d'impôt recherche

19/01/2017

Jurisprudence

crédit d'impôt recherche cir Crédit impôt recherche-innovation Jurisprudence

Le CIR n'a pas à être pris en compte pour le calcul de la réserve spéciale de participation

12/12/2016

Doctrine

sous traitance crédit d'impôt recherche cir Crédit impôt recherche-innovation Doctrine

CIR : modalités de prise en compte des dépenses de sous-traitance

08/12/2016

Loi

crédit d'impôt recherche Crédit impôt recherche-innovation Loi

Les députés instituent une nouvelle dépense de recherche externalisée ouvrant droit au CIR

04/11/2016

Doctrine

crédit d'impôt recherche r&d cir Crédit impôt recherche-innovation Doctrine

Crédit d'impôt recherche : précisions sur le rôle du brevet dans la démarche d’identification des activités de R&D

07/07/2016

Doctrine

crédit d'impôt recherche r&d cir Crédit impôt recherche-innovation Doctrine

Bercy propose une nouvelle définition du personnel de recherche éligible au crédit d'impôt recherche

15/06/2016

Réglementaire

crédit d'impôt recherche 244 quater b du cgi cir Crédit impôt recherche-innovation Réglementaire

Le gouvernement installe le comité consultatif du crédit d'impôt pour dépenses de recherche

07/03/2016

Etudes, synthèses et rapports

crédit d'impôt recherche r&d cir Crédit impôt recherche-innovation Etudes, synthèses et rapports

2ème édition du baromètre CIR : 97 % des entreprises du numérique contrôlées ont une pratique vertueuse du CIR

14/10/2015

Doctrine

crédit d'impôt recherche cir Crédit impôt recherche-innovation Doctrine

La sénatrice Brigitte Gonthier-Maurin relance le débat sur l'efficacité du crédit d'impôt recherche

08/10/2015

Loi

crédit d'impôt recherche 244 quater b du cgi cir Crédit impôt recherche-innovation Loi

Les dépenses de recherches dans les ITA et les ITAI seront éligibles au CIR

23/09/2015

Jurisprudence

crédit d'impôt recherche cir Crédit impôt recherche-innovation Jurisprudence

Entreprise exonérée de l'impôt sur les sociétés à l'épreuve du crédit d'impôt recherche

23/07/2015

Doctrine

crédit d'impôt recherche cii cir Crédits d'impôt Crédit impôt recherche-innovation Doctrine

Le dispositif de référencement des cabinets de conseil en CIR-CII

15/07/2015

Doctrine

sous traitance crédit d'impôt recherche cir Crédit impôt recherche-innovation Doctrine

CIR : donneurs d'ordre et sous-traitants ne peuvent se répartir les dépenses sous-traitées

09/07/2015

Etudes, synthèses et rapports

crédit d'impôt recherche r&d cir Crédit impôt recherche-innovation Etudes, synthèses et rapports

Les arbitrages budgétaires mettent à mal la promesse de sanctuarisation des crédits de la recherche

02/07/2015

Doctrine

crédit d'impôt recherche outre mer cir Crédit impôt recherche-innovation Doctrine

Taux du CIR en faveur des entreprises exposant des dépenses de recherche dans les DOM

10/06/2015

Etudes, synthèses et rapports

crédit d'impôt recherche cir Crédit impôt recherche-innovation Etudes, synthèses et rapports

Rejet du rapport de la Commission d'enquête sur la réalité du détournement du crédit d'impôt recherche

21/05/2015

Etudes, synthèses et rapports

crédit d'impôt recherche Crédit impôt recherche-innovation Etudes, synthèses et rapports

Crédit d'impôt recherche : Renault se défend en commission de toute politique d'optimisation fiscale

19/05/2015

Doctrine

sous traitance crédit d'impôt recherche Crédit impôt recherche-innovation Doctrine

Une entreprise ne peut renoncer au bénéfice du CIR au profit du sous-traitant

02/04/2015

Doctrine

crédit d'impôt recherche cir Crédit impôt recherche-innovation Doctrine

Définition du doctorat dans le cadre du calcul de l’assiette du crédit d’impôt recherche

14/02/2015

Analyses et points de vue

crédit d'impôt recherche syntec cir agrément fiscal Crédit impôt recherche-innovation Analyses et points de vue

Syntec Numérique demande la suppression de l’agrément CIR

17/12/2014

Etudes, synthèses et rapports

crédit d'impôt recherche cir Crédit impôt recherche-innovation Etudes, synthèses et rapports

Des sénateurs communistes «tirent» sur le crédit d'impôt recherche

08/11/2014

Loi

crédit d'impôt recherche cir plf2015 Crédit impôt recherche-innovation Loi

Adoption d'une définition légale du doctorat pour sécuriser le Crédit d'Impôt Recherche

27/06/2014

Etudes, synthèses et rapports

start up crédit d'impôt recherche r&d cir Crédit impôt recherche-innovation Etudes, synthèses et rapports

L'OCDE recommande à la France de réformer le crédit d'impôt recherche au bénéfice des ETI

25/06/2014

Loi

crédit d'impôt recherche cir plfr2014 Crédit impôt recherche-innovation Loi

Le gouvernement sanctuarise le crédit d'impôt recherche

20/06/2014

Etudes, synthèses et rapports

crédit d'impôt recherche r&d cir Crédit impôt recherche-innovation Etudes, synthèses et rapports

Le CAE recommande que l'Etat favorise les investissements en R&D via le CIR

05/06/2014

Jurisprudence

crédit d'impôt recherche cir Crédit impôt recherche-innovation Jurisprudence

CIR : la caractérisation des opérations de développement expérimental, une preuve difficile à apporter

06/06/2013

Doctrine

crédit d'impôt recherche cir Crédit impôt recherche-innovation Doctrine

Pas de corrélation entre l'attribution du CIR et le déclenchement d'un contrôle

15/05/2013

Doctrine

crédit d'impôt recherche cir Crédit impôt recherche-innovation Doctrine

CIR : comment le gouvernement lutte contre le détournement du dispositif de soutien à l'innovation

06/05/2013

Loi

crédit d'impôt recherche 244 quater b du cgi cir Crédit impôt recherche-innovation Loi

Les aménagements apportés au crédit d'impôt recherche pour 2013

04/05/2013

Etudes, synthèses et rapports

crédit d'impôt recherche cir Crédit impôt recherche-innovation Etudes, synthèses et rapports

Le guide officiel du Crédit d’impôt recherche 2013

21/03/2013

Doctrine

crédit d'impôt recherche cir Crédit impôt recherche-innovation Doctrine

Les dépenses de recherche comptabilisées en immobilisation sont éligibles au CIR

08/02/2013

Réglementaire

crédit d'impôt recherche cir Crédit impôt recherche-innovation Réglementaire

Modalités d'intervention des agents du MESR dans le contrôle du CIR

13/12/2012

Loi

crédit d'impôt recherche plfr2012 iii cii cir Crédit impôt recherche-innovation Loi

Les sénateurs proposent de renforcer le crédit d'impôt recherche

15/09/2012

Analyses et points de vue

crédit d'impôt recherche cir Crédit impôt recherche-innovation Analyses et points de vue

Crédit d'impôt recherche : le gouvernement veut innover

23/02/2012

Doctrine

crédit d'impôt recherche r&d cir Crédit impôt recherche-innovation Doctrine

La nouvelle définition des opérations de recherche éligibles au CIR

05/01/2012

Doctrine

crédit d'impôt recherche cir Crédit impôt recherche-innovation Doctrine

Qui apprécie le caractère substantiel des innovations éligibles au crédit d'impôt recherche ?

22/07/2011

Doctrine

ocde crédit d'impôt recherche r&d cir Crédit impôt recherche-innovation Doctrine

Nouvelle définition des opérations de R&D éligibles au crédit d’impôt recherche

12/06/2011

Etudes, synthèses et rapports

crédit d'impôt recherche r&d cir Crédit impôt recherche-innovation Etudes, synthèses et rapports

Qui a dit que le crédit d'impôt recherche n'était qu'une niche fiscale ?

04/06/2011

Loi

crédit d'impôt recherche loi de finances cir PLFR2011 Crédit impôt recherche-innovation Loi

Crédit d'impôt recherche : les aménagements possibles

10/10/2010

Doctrine

crédit d'impôt recherche 244 quater b du cgi cir Crédit impôt recherche-innovation Doctrine

CIR : Eligibilité des rémunérations allouées par une entreprise à des fonctionnaires civils dans le cadre d'une convention de concours scientifique

06/10/2010

Doctrine

crédit d'impôt recherche r&d cir Crédit impôt recherche-innovation Doctrine

Définition du personnel de recherche « assimilé aux ingénieurs »

24/08/2010

Analyses et points de vue

crédit d'impôt recherche cir Crédit impôt recherche-innovation Analyses et points de vue

Réforme du crédit d'impôt recherche : les aménagements possibles

20/08/2010

Analyses et points de vue

crédit d'impôt recherche cir Crédit impôt recherche-innovation Analyses et points de vue

Niches fiscales : le crédit d'impôt recherche sur la sellette

13/08/2010

Doctrine

crédit d'impôt recherche rescrit fiscal cir Crédit impôt recherche-innovation Doctrine

Nouvelle procédure de rescrit fiscal en matière de crédit d’impôt recherche

10/02/2010

Doctrine

crédit d'impôt recherche rescrit fiscal cir Crédit impôt recherche-innovation Doctrine

Les rémunérations allouées au fonctionnaire chercheur sont éligibles au CIR

23/05/2009

Etudes, synthèses et rapports

crédit d'impôt recherche cir Crédit impôt recherche-innovation Etudes, synthèses et rapports

La réforme du crédit impôt recherche jugée incitative pour les PME

20/05/2009

Doctrine

crédit d'impôt recherche rescrit fiscal r&d cir Crédit impôt recherche-innovation Doctrine

Traitement fiscal du concours d'un fonctionnaire civil à des travaux de recherche scientifique

20/05/2009

Doctrine

crédit d'impôt recherche 244 quater b du cgi rescrit fiscal r&d cir Crédit impôt recherche-innovation Doctrine

Traitement fiscal du concours d’un fonctionnaire civil à des travaux de recherche

16/05/2009

Politique communautaire et internationnale

crédit d'impôt recherche cir Crédit impôt recherche-innovation Politique communautaire et internationnale

Barack Obama veut prérenniser le crédit d'impôt recherche

19/03/2009

Loi

crédit d'impôt recherche rescrit fiscal 244 bis a du cgi cir Crédit impôt recherche-innovation Loi

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