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"Oeuvre d'art"

Jurisprudence 19/06/2024

TVA sur marge : une personne morale peut-elle être considérée comme l'auteur d'une oeuvre d'art ?

Thématiques abordées :

TVA

22/03/2024

Paris : une offre unique au monde en matière de dessin

Thématiques abordées :

Marché de l'art

Doctrine 20/03/2024

Photographies d’art, biens d'occasion et cartes « Pokémon » : l'administration fiscale met à jour sa doctrine BOFIP

Thématiques abordées :

TVA

Doctrine 24/05/2023

Mécénat : Bercy commente la prorogation de la déduction spéciale en faveur des entreprises qui achètent des œuvres originales d'artistes vivants

Thématiques abordées :

Impôt sur les sociétés

Doctrine 24/05/2023

Hausse de la TVA sur les oeuvres d'art : une solution serait présentée dans le PLF 2024

Thématiques abordées :

Culture et média

08/03/2023

Christie’s Londres : les premiers résultats

Thématiques abordées :

Marché de l'art

Loi 31/01/2023

Un parlementaire propose des aménagements fiscaux visant à promouvoir l'art numérique : mécénat, plus-value de cession de NFT...

Thématiques abordées :

Actifs Numériques

Jurisprudence 07/12/2022

Les tatoueurs sont exclus de l'exonération de CFE propre aux artistes vendant le produit de leur art

Thématiques abordées :

CET

Doctrine 08/09/2020

Pas d’exonération ou de taux réduit de TVA pour les artisans d’art

Thématiques abordées :

TVA

Jurisprudence 05/12/2019

Taux réduit de TVA applicable aux photographies d’art : le Conseil d’Etat tire les conséquences de l’arrêt de la CJUE

Thématiques abordées :

TVA

Loi 20/09/2018

Extension de la procédure de taxation d’office aux œuvres d’art et objets de collection

Thématiques abordées :

Contrôle et contentieux

Jurisprudence 27/02/2018

Application du taux réduit de TVA aux photos de mariage : le Conseil d'Etat saisi la CJUE

Thématiques abordées :

TVA