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"Oeuvre d'art"

Jurisprudence 11/12/2025

TVA sur marge et objet d'art : le Conseil d'État tire les conséquences de la jurisprudence européenne sur l'interposition d'une structure sociétaire

Thématiques abordées :

Culture et média

Jurisprudence 02/10/2025

Assujettissement à l'IS d'une SCI : la sous-concession de droits incorporels ne caractérise pas l'exercice d'une activité commerciale

Thématiques abordées :

Impôt sur les sociétés

Jurisprudence 12/06/2025

Régime de la TVA sur la marge bénéficiaire : le formalisme de l'option préalable réaffirmé par le juge

Thématiques abordées :

TVA

Doctrine 15/05/2025

Bercy soumet à consultation publique ses commentaires de l'aménagement des règles de TVA applicables aux oeuvres d’art, objets de collection ou d’antiquité

Thématiques abordées :

TVA

Jurisprudence 19/06/2024

TVA sur marge : une personne morale peut-elle être considérée comme l'auteur d'une oeuvre d'art ?

Thématiques abordées :

TVA

22/03/2024

Paris : une offre unique au monde en matière de dessin

Thématiques abordées :

Marché de l'art

Doctrine 20/03/2024

Photographies d’art, biens d'occasion et cartes « Pokémon » : l'administration fiscale met à jour sa doctrine BOFIP

Thématiques abordées :

TVA

Doctrine 24/05/2023

Mécénat : Bercy commente la prorogation de la déduction spéciale en faveur des entreprises qui achètent des œuvres originales d'artistes vivants

Thématiques abordées :

Impôt sur les sociétés

Doctrine 24/05/2023

Hausse de la TVA sur les oeuvres d'art : une solution serait présentée dans le PLF 2024

Thématiques abordées :

Culture et média

08/03/2023

Christie’s Londres : les premiers résultats

Thématiques abordées :

Marché de l'art

Loi 31/01/2023

Un parlementaire propose des aménagements fiscaux visant à promouvoir l'art numérique : mécénat, plus-value de cession de NFT...

Thématiques abordées :

Actifs Numériques

Jurisprudence 07/12/2022

Les tatoueurs sont exclus de l'exonération de CFE propre aux artistes vendant le produit de leur art

Thématiques abordées :

CET