Fiscalité du patrimoine
Chargement...
Derniers articles publiés
14 mars 2016Doctrine
Taxe communale sur la cession de terrains constructibles et démembrement de propriété : attention à l'abus de droit
Plus-values immobilières
14 mars 2016Doctrine
Imposition des revenus 2015 et 2016 : barème d'évaluation de l'avantage en nature nourriture
Impôt sur le revenu
14 mars 2016Doctrine
Impôt 2016 : évaluation forfaitaire de l'avantage en nature consenti au titre du logement
Impôt sur le revenu
9 mars 2016Doctrine
Impôts locaux applicables aux bâteaux-logements
Impôts Fonciers
7 mars 2016Analyses et points de vue
Fiscalité des non-résidents et droit communautaire : un point d’actualité
Plus-values immobilières
1 mars 2016Doctrine
Impôt sur le revenu : Bercy commente l'aménagement du régime de la décote
Impôt sur le revenu
1 mars 2016Analyses et points de vue
Assurance-vie : la réponse ministérielle Ciot rapporte la réponse ministérielle Bacquet
Produits financiers
26 février 2016Doctrine
Assurance-vie : la réponse Bacquet est rapportée pour les successions ouvertes à compter du 1er janvier 2016
Droits de mutation
20 février 2016Etudes, synthèses et rapports
Plus-values immobilières et terrains à bâtir : les propositions du député Goldberg
Plus-values immobilières
19 février 2016Analyses et points de vue
Non-Résidents : Comment contester une décision de refus de remboursement de la CSG par l’Administration fiscale devant le Tribunal Administratif ?
Plus-values immobilières
16 février 2016Doctrine
Frais professionnels : frais de repas applicables pour l’imposition des revenus de 2015
Impôt sur le revenu
15 février 2016Etudes, synthèses et rapports
La Cour des comptes rend public un référé sur la dépense fiscale ISF-PME
Impôt sur la fortune
Fiscalité du patrimoine
- L’impôt sur le revenu : de sa détermination à son calcul. Sans omettre l’imposition des salaires et assimilés, des rentes et des revenus fonciers.
- Les informations fiscales relatives aux produits financiers (PEA, assurance-vie…).
- Les plus-values immobilières, intégrant les taxes sur les terrains devenus constructibles.
- L’actualité fiscale concernant l'Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI) et l’ISF l'ayant précédé jusqu'à fin 2017.
- Les droits de mutation : incluant toute l’information fiscale relative aux successions, dons, donations et donations-partages.
- Les prélèvements sociaux s’appliquant sur les revenus du patrimoine et les placements.
- Les impôts fonciers : considérant notamment la taxe d’habitation et la taxe foncière.