Fiscalité du patrimoine
Chargement...
Derniers articles publiés
20 février 2016Etudes, synthèses et rapports
Plus-values immobilières et terrains à bâtir : les propositions du député Goldberg
Plus-values immobilières
19 février 2016Analyses et points de vue
Non-Résidents : Comment contester une décision de refus de remboursement de la CSG par l’Administration fiscale devant le Tribunal Administratif ?
Plus-values immobilières
16 février 2016Doctrine
Frais professionnels : frais de repas applicables pour l’imposition des revenus de 2015
Impôt sur le revenu
15 février 2016Etudes, synthèses et rapports
La Cour des comptes rend public un référé sur la dépense fiscale ISF-PME
Impôt sur la fortune
12 février 2016Jurisprudence
Exonération des indemnités de stages : le Conseil d'Etat sanctionne la doctrine fiscale
Impôt sur le revenu
9 février 2016Jurisprudence
Plus-value : un non-résident est-il éligible à l'exonération au titre de la résidence principale ?
Plus-values immobilières
9 février 2016Jurisprudence
Le domicile fiscale à l'épreuve des circonstances exceptionnelles liées à l'état de santé
Impôt sur le revenu
9 février 2016Doctrine
Fiscalité du rachat d'assurance-vie en cas de rupture conventionnelle du contrat de travail
Impôt sur le revenu
4 février 2016Doctrine
Bercy actualise sa doctrine fiscale relative au paiement différé et fractionné
Droits de mutation
26 janvier 2016Jurisprudence
Mandataires sociaux et exonération d'ISF : l'activité principale n'implique pas nécessairement de percevoir une rémunération
Impôt sur la fortune
26 janvier 2016Loi
L'exonération des plus-values de cession de titres d'OPC sous condition de réinvestissement dans un PEA-PME
Produits financiers
20 janvier 2016Doctrine
Le simulateur officiel de calcul de l’impôt 2016 sur les revenus de 2015 est en ligne
Impôt sur le revenu
Fiscalité du patrimoine
- L’impôt sur le revenu : de sa détermination à son calcul. Sans omettre l’imposition des salaires et assimilés, des rentes et des revenus fonciers.
- Les informations fiscales relatives aux produits financiers (PEA, assurance-vie…).
- Les plus-values immobilières, intégrant les taxes sur les terrains devenus constructibles.
- L’actualité fiscale concernant l'Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI) et l’ISF l'ayant précédé jusqu'à fin 2017.
- Les droits de mutation : incluant toute l’information fiscale relative aux successions, dons, donations et donations-partages.
- Les prélèvements sociaux s’appliquant sur les revenus du patrimoine et les placements.
- Les impôts fonciers : considérant notamment la taxe d’habitation et la taxe foncière.