Fiscalité du patrimoine
Chargement...
Derniers articles publiés
25 septembre 2014Jurisprudence
Plus-value immobilière : les indemnités d'éviction viennent en diminution du prix de cession
Plus-values immobilières
22 septembre 2014Doctrine
Les investisseurs de logements gérés par EDF à l'épreuve de la loi Scellier
Impôt sur le revenu
11 septembre 2014Doctrine
Bercy commente le régime des plus-values de cession de terrains à bâtir à compter du 1er septembre 2014
Plus-values immobilières
3 septembre 2014Analyses et points de vue
Paiement différé et fractionné des droits : pourquoi il faut donner avant le 31 décembre 2014 ?
Droits de mutation
13 août 2014Analyses et points de vue
Plus-values immobilières et abattement de 25% : ce n'est qu'un au revoir ?
Plus-values immobilières
12 août 2014Doctrine
Les sommes versées en exécution d’un contrat d’assurance-vie à un partenaire de PACS survivant sont exonérées de droits de mutation
Droits de mutation
9 août 2014Doctrine
La contribution annuelle sur les revenus locatifs entre au BOFIP
Impôt sur le revenu
5 août 2014Doctrine
Conséquences de l'évolution du PLU sur les droits supportés lors de l'acquisition du bien par succession
Droits de mutation
1 août 2014Doctrine
Plus-value immobilière : la représentation fiscale des non-résidents une obligation contestée
Plus-values immobilières
29 juillet 2014Loi
Plus-value immobilière : proposition visant à aménager le régime d'exonération des non-résidents
Plus-values immobilières
27 juillet 2014Doctrine
Prorogation et aménagement du dispositif fiscal d'encouragement à l'investissement en forêt (DEFI forêt)
Impôt sur le revenu
12 juillet 2014Loi
Les gratifications de stages seront exonérées dans la limite de 17 344,60 €
Impôt sur le revenu
Fiscalité du patrimoine
- L’impôt sur le revenu : de sa détermination à son calcul. Sans omettre l’imposition des salaires et assimilés, des rentes et des revenus fonciers.
- Les informations fiscales relatives aux produits financiers (PEA, assurance-vie…).
- Les plus-values immobilières, intégrant les taxes sur les terrains devenus constructibles.
- L’actualité fiscale concernant l'Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI) et l’ISF l'ayant précédé jusqu'à fin 2017.
- Les droits de mutation : incluant toute l’information fiscale relative aux successions, dons, donations et donations-partages.
- Les prélèvements sociaux s’appliquant sur les revenus du patrimoine et les placements.
- Les impôts fonciers : considérant notamment la taxe d’habitation et la taxe foncière.