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compétitions sportives : Tous les articles

16/04/2018

Réglementaire

Nouvelles compétitions sportives organisées en France bénéficiant de la franchise fiscale

25/07/2015

Réglementaire

Compétitions sportives internationales organisées en France bénéficiant de la franchise fiscale

05/03/2015

Doctrine

Assujettissement à la TVA des droits d’entrée perçus par les organisateurs de réunions sportives

31/03/2014

Réglementaire

Primes des médaillés olympiques et paralympiques aux JO de Sotchi

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