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"Enfants"

Doctrine 24/08/2015

Modalités de taxation aux droits de mutation à titre gratuit en France d'un enfant mineur

Thématiques abordées :

Droits de mutation

Doctrine 24/08/2015

Avantages fiscaux applicables aux parents divorcés ayant choisi la garde alternée

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Loi 27/06/2015

Barème des allocations familiales au 1er juillet 2015

Thématiques abordées :

Chiffres utiles

Réglementaire 16/06/2015

Montant des allocations familiales à compter du 1er juillet 2015

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Réglementaire 20/04/2015

Nombre d'heures ouvrant droit à la réduction forfaitaire majorée de cotisations patronales pour garde d'enfants

Thématiques abordées :

Prélèvements sociaux

Analyses et points de vue 07/04/2015

Revenus des enfants : quels sont ceux qui doivent être déclarés ?

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Etudes, synthèses et rapports 23/03/2015

Les enfants à charge pour les impôts

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Doctrine 26/04/2014

Le crédit d'impôt en faveur des dépenses de frais de garde des jeunes enfants précisé

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Doctrine 14/05/2013

Les revenus à déclarer par les assistantes maternelles

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Doctrine 18/05/2011

Sans personnel salarié pas de crédit d'impôt famille

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu

Jurisprudence 08/07/2002

Rattachement des enfants qui atteignent leur majorité au cours de l'année d'imposition, au foyer fiscal des parents

Thématiques abordées :

Impôt sur le revenu