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"Bois et forêts"

Doctrine 02/06/2014

Rétablissement du dispositif d’amortissement exceptionnel pour les entreprises de première transformation du bois

Thématiques abordées :

Bois et forêts

Revenus professionnels

Doctrine 12/03/2012

Conditions d'application de l'exonération partielle des bois et forêts au titre de l'ISF

Thématiques abordées :

Bois et forêts

Impôt sur la fortune

Doctrine 08/03/2010

Le nouveau régime des plus-values de cessions de terres à usage forestier

Thématiques abordées :

Bois et forêts

Plus-values immobilières Plus-values professionnelles

Politique communautaire et internationnale 03/06/2009

Autorisation communautaire d'un régime d'aide au profit de la filière bois française sinistrée

Thématiques abordées :

Bois et forêts

Fiscalité communautaire

Doctrine 28/04/2003

Extension des dispositions de la réduction d'impôt pour investissements forestiers

Thématiques abordées :

Bois et forêts

Impôt sur le revenu

Réglementaire 14/04/2003

Droits de mutation acquittés par remise d'immeubles en nature de bois et forêts ou espaces naturels

Thématiques abordées :

Bois et forêts

Droits de mutation

Réglementaire 30/09/2002

Décret d'application relatif à la réduction d'impôt pour investissements forestiers

Thématiques abordées :

Bois et forêts

Impôt sur le revenu