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"Environnement"

Etudes, synthèses et rapports 19/09/2019

Fiscalité environnementale en France : le Conseil des Prélèvements Obligatoires formule huit orientations

Thématiques abordées :

Lutte contre les pollutions

Analyses et points de vue 15/04/2019

Fiscalité énergétique : réduisez la note !

Thématiques abordées :

Lutte contre les pollutions

Etudes, synthèses et rapports 18/09/2018

Publication du rapport OCDE : Taux effectifs sur le carbone 2018

Thématiques abordées :

Lutte contre les pollutions

Analyses et points de vue 15/06/2018

Fiscalité énergétique : une opportunité de remboursement de la CSPE/TICFE

Thématiques abordées :

Lutte contre les pollutions

Réglementaire 05/01/2017

Tarif 2017 du « Malus » écologique applicable aux voitures les plus polluantes

Thématiques abordées :

Lutte contre les pollutions

Loi 02/06/2014

Vers une taxe environnementale sur les mégots de 0,05 € par cigarette ?

Thématiques abordées :

Lutte contre les pollutions

Doctrine 12/01/2013

Réforme de la fiscalité de l'urbanisme : Sort des PVR instituées avant le 1er janvier 2015

Thématiques abordées :

Taxes diverses

Loi 18/06/2010

Grenelle 2: deux niches fiscales supprimées par les parlementaires

Thématiques abordées :

Lutte contre les pollutions

Analyses et points de vue 23/03/2010

Grenelle de l'environnement : point sur les mesures fiscales en préparation

Thématiques abordées :

Lutte contre les pollutions

Doctrine 10/06/2009

Grenelle de l'environnement et augmentation de la taxe sur les activités polluantes

Thématiques abordées :

Lutte contre les pollutions

Etudes, synthèses et rapports 26/05/2009

Taxe carbone : La commission des finances du Sénat se penche sur l’expérience danoise

Thématiques abordées :

Lutte contre les pollutions

Doctrine 09/06/2003

Mesures fiscales d'incitation aux investissements destinés à économiser l'énergie

Thématiques abordées :

Transition énergétique