environnement : Tous les articles

06/09/2024

tags Etudes, synthèses et rapports

environnement

Carburants

Taxe carbone

accises

Lutte contre les pollutions Etudes, synthèses et rapports

La place de la fiscalité de l’énergie dans la politique énergétique et climatique française

09/10/2023

tags Etudes, synthèses et rapports

dmto

rénovation énergétique

transition énergétique

environnement

immeubles

Droits de mutation Etudes, synthèses et rapports

Passoires thermiques : Vers une modulation des droits de mutation pour inciter à la rénovation énergétique à l’occasion d’une mutation ?

09/10/2023

tags Réglementaire

véhicules

environnement

Bonus écologique

Véhicule électrique

Transition énergétique Réglementaire

Précisions concernant le bonus écologique pour les voitures particulières neuves électriques

20/09/2023

tags Réglementaire

véhicules

bonus malus

environnement

Lutte contre les pollutions Réglementaire

Méthodologie de calcul du score environnemental pour le bonus écologique pour les voitures particulières neuves électriques

29/07/2023

tags Doctrine

véhicules

bonus malus

environnement

Lutte contre les pollutions Doctrine

Eco-conditionnalité du bonus écologique pour l’achat de véhicules électriques : le Gouvernement lance une consultation publique

18/07/2023

tags Loi

aides d'etat

transition énergétique

environnement

Suivi législatif Loi

Refus des députés de conditionner les aides publiques accordées aux grandes entreprises à des engagements climatiques contraignants

05/07/2023

tags Loi

transition énergétique

environnement

cir

Transition énergétique Loi

Projet de loi Industrie verte : des députés proposent de verdir le Crédit d'Impôt Recherche (CIR)

28/06/2023

tags Doctrine

véhicules

environnement

Lutte contre les pollutions Doctrine

Bercy commente le crédit d'impôt pour l'acquisition et la pose d'un système de charge pour véhicule électrique

20/06/2023

tags Loi

environnement

Lutte contre les pollutions Loi

Proposition de loi visant à établir une taxe sur l'utilisation des navires de croisière de 100 € par tonne de CO2 émise

10/11/2021

tags Politique communautaire et internationnale

véhicules

environnement

Lutte contre les pollutions Politique communautaire et internationnale

Le Conseil de l'UE a adopté la réforme de la taxation routière - eurovignette

25/06/2021

tags Etudes, synthèses et rapports

droits de succession

environnement

taxes diverses

Droits de mutation Etudes, synthèses et rapports

Les recommandations fiscales du rapport Blanchard-Tirole

27/09/2019

tags Analyses et points de vue

environnement

Suivi législatif Analyses et points de vue

Pour Réseau Action Climat le PLF 2020 présenté ce jour fait plouf !

19/09/2019

tags Etudes, synthèses et rapports

cpo

environnement

Lutte contre les pollutions Etudes, synthèses et rapports

Fiscalité environnementale en France : le Conseil des Prélèvements Obligatoires formule huit orientations

15/04/2019

tags Analyses et points de vue

environnement

Lutte contre les pollutions Analyses et points de vue

Fiscalité énergétique : réduisez la note !

18/09/2018

tags Etudes, synthèses et rapports

ocde

environnement

taxes diverses

Lutte contre les pollutions Etudes, synthèses et rapports

Publication du rapport OCDE : Taux effectifs sur le carbone 2018

15/06/2018

tags Analyses et points de vue

environnement

Lutte contre les pollutions Analyses et points de vue

Fiscalité énergétique : une opportunité de remboursement de la CSPE/TICFE

05/01/2017

tags Réglementaire

barème fiscal

bonus malus

environnement

Lutte contre les pollutions Réglementaire

Tarif 2017 du « Malus » écologique applicable aux voitures les plus polluantes

02/06/2014

tags Loi

environnement

Lutte contre les pollutions Loi

Vers une taxe environnementale sur les mégots de 0,05 € par cigarette ?

12/01/2013

tags Doctrine

environnement

Taxes diverses Doctrine

Réforme de la fiscalité de l'urbanisme : Sort des PVR instituées avant le 1er janvier 2015

18/06/2010

tags Loi

environnement

Lutte contre les pollutions Loi

Grenelle 2: deux niches fiscales supprimées par les parlementaires

23/03/2010

tags Analyses et points de vue

amortissement

tva immobilière

environnement

siic

Lutte contre les pollutions Analyses et points de vue

Grenelle de l'environnement : point sur les mesures fiscales en préparation

10/06/2009

tags Doctrine

environnement

tgap

Lutte contre les pollutions Doctrine

Grenelle de l'environnement et augmentation de la taxe sur les activités polluantes

26/05/2009

tags Etudes, synthèses et rapports

environnement

taxes diverses

Lutte contre les pollutions Etudes, synthèses et rapports

Taxe carbone : La commission des finances du Sénat se penche sur l’expérience danoise

09/06/2003

tags Doctrine

environnement

Transition énergétique Doctrine

Mesures fiscales d'incitation aux investissements destinés à économiser l'énergie

30/09/2002

tags Doctrine

environnement

Lutte contre les pollutions Doctrine

Fiscalité applicable au traitement des déchets