Edmond de Rothschild Corporate Finance
Article du groupe Edmond de Rothschild du 14 octobre 2015
L’amateur, candidat à l’acquisition d’un objet d’art, peut trouver dans cet investissement des vertus fiscales encore préservées. En matière d’impôt de solidarité sur la fortune (ISF), les objets d’art – anciens ou contemporains – figurent parmi les biens totalement exonérés et ce depuis la création de cet impôt dans les années 80, à l’instar de l’exonération de l’outil professionneldont bénéficient les entrepreneurs. Mais attention, un même peut être élevé au rang d’œuvre d’art par l’amateur sans pour autant répondre à cette qualification au sens fiscal !
Pour l’administration, qu’est-ce qu’une œuvre d’art exonérée d’ISF ?
Les tableaux, peintures et dessins. Pour être exonérés, ils doivent avoir été exécutés intégralement à la main, quels que soient la matière et le support utilisés.
Les photographies. Il est exigé que leur tirage soit réalisé par l’artiste ou sous son contrôle, qu’elles soient signées et numérotées, dans la limite de trente exemplaires, tous formats et supports confondus.
Les statues et sculptures. Peu importe la matière utilisée, là encograph">...