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"R&d"

Analyses et points de vue 21/05/2012

Financement des PME innovantes : France Biotech alerte le gouvernement

Thématiques abordées :

Impôt sur la fortune

Doctrine 23/02/2012

La nouvelle définition des opérations de recherche éligibles au CIR

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Jurisprudence 25/09/2011

Conditions de déductibilité fiscale des dépenses de conception de logiciel

Thématiques abordées :

Marques et brevets

Doctrine 22/07/2011

Nouvelle définition des opérations de R&D éligibles au crédit d’impôt recherche

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Etudes, synthèses et rapports 12/06/2011

Qui a dit que le crédit d'impôt recherche n'était qu'une niche fiscale ?

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Etudes, synthèses et rapports 11/06/2011

L'innovation en Europe

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Politique communautaire et internationnale 09/02/2011

Simplifier l’accès au financement de la recherche et de l’innovation par l’UE : La Commission européenne lance une consultation publique

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 06/10/2010

Définition du personnel de recherche « assimilé aux ingénieurs »

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Jurisprudence 19/07/2010

Traitement des dépenses de fonctionnement exposées dans le cadre d'opérations de recherche scientifique ou technique

Thématiques abordées :

Revenus professionnels

Doctrine 20/05/2009

Traitement fiscal du concours d'un fonctionnaire civil à des travaux de recherche scientifique

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 20/05/2009

Traitement fiscal du concours d’un fonctionnaire civil à des travaux de recherche

Thématiques abordées :

Crédit impôt recherche-innovation

Doctrine 18/03/2009

Appréciation du seuil de dépenses de recherche pour le statut JEI

Thématiques abordées :

Structures Innovantes