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"Réduction d'impôt"

Doctrine 07/12/2008

Réduction d'impôt sur le revenu au titre des souscriptions au capital des SOFICA

Thématiques abordées :

Réduction d'impôt

Impôt sur le revenu

Doctrine 16/01/2008

L'administration commente le dispositif de réduction d'impôt en faveur des PME de croissance (Les gazelles)

Thématiques abordées :

Réduction d'impôt

Structures Innovantes

Réglementaire 04/10/2004

Précisions relatives à la réduction d'impôt pour intérêts des prêts à la consommation

Thématiques abordées :

Réduction d'impôt

Impôt sur le revenu

Doctrine 06/09/2004

Réduction d'impôt pour les personnes accueillies en établissement pour personnes âgées

Thématiques abordées :

Réduction d'impôt

Impôt sur le revenu

Réglementaire 05/07/2004

Décret d'application de la réduction d'impôt liée à l'investissement dans un FIP

Thématiques abordées :

Réduction d'impôt

Impôt sur le revenu

Réglementaire 01/03/2004

Versements au profit d'oeuvres ou d'organismes d'intérêt général : modalités d'imputation de la réduction d'impôt

Thématiques abordées :

Réduction d'impôt

Impôt sur le revenu

Doctrine 16/02/2004

Régime fiscal des dons effectués au profit d'associations ayant pour objet l'aide aux personnes en difficulté

Thématiques abordées :

Réduction d'impôt

Impôt sur le revenu

Doctrine 12/06/2003

Conséquences de l'absence d'engagement de location dans le cadre du dispositif Périssol

Thématiques abordées :

Réduction d'impôt

Impôt sur le revenu

Doctrine 28/04/2003

Extension des dispositions de la réduction d'impôt pour investissements forestiers

Thématiques abordées :

Réduction d'impôt

Impôt sur le revenu

Doctrine 31/03/2003

Défiscalisation des sommes versées par les personnes âgées au titre de l'hébergement dans un établissement de long séjour

Thématiques abordées :

Réduction d'impôt

Impôt sur le revenu

Doctrine 17/03/2003

Suppression, dans le dispositif BESSON, de l’interdiction de louer à un ascendant ou descendant du contribuable

Thématiques abordées :

Réduction d'impôt

Impôt sur le revenu

Doctrine 03/03/2003

Précisions relatives à la réduction d'impôt pour l'emploi d'un salarié à domicile

Thématiques abordées :

Réduction d'impôt

Impôt sur le revenu