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"Bénéfices agricoles"

Jurisprudence 08/02/2019

Exonération entreprise nouvelle et activité complémentaire déterminant la détention indirecte du capital

Thématiques abordées :

Bénéfices agricoles

Revenus professionnels

Doctrine 06/07/2018

Rescrit : Bénéfices agricoles et modalités d'articulation et de calcul de la moyenne triennal

Thématiques abordées :

Bénéfices agricoles

Revenus professionnels

Doctrine 07/03/2018

Nature fiscale de l'activité de dégustation de produits alimentaires

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Réglementaire 24/10/2016

Bénéfices agricoles : modalités de passage entre le micro-BA et les régimes réels d'imposition

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Doctrine 08/09/2016

Bercy soumet à consultation publique ses commentaires relatifs au régime du « micro-BA »

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Revenus professionnels

Doctrine 10/02/2016

Non éligibilité des bâtiments d'élevage et des équipements « vertueux » à la DPI

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Doctrine 10/02/2016

Calendrier de la réforme en cours de la fiscalité agricole

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Loi 03/12/2015

Les députés remplacent le régime du forfait agricole par un régime de « micro-BA »

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Doctrine 02/05/2014

Régime fiscal des propriétaires de chevaux de course ayant recours à un entraîneur salarié

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Doctrine 02/04/2014

Cumul du crédit d'impôt pour congé des agriculteurs et de la déduction des charges correspondantes

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Doctrine 07/03/2014

Les revenus tirés de l'activité de pollinisation relèvent des bénéfices agricoles

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Doctrine 04/06/2013

Situation fiscale des entraîneurs de chevaux de course

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